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Fascicule 81 ii conception et execution d x27 installation d x27 epuratioon des eaux uses pdf

TEXTES OFFICIELS LOGEMENT CONCEPTION ET EXÉCUTION D ?INSTALLATIONS D ?ÉPURATION D ?EAUX USÉES FASCICULE N - Titre II MINISTÈRE DE L ?ÉQUIPEMENT DU LOGEMENT Ressaisie DTRF ET DES TRANSPORTS CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF CTEXTES OFFICIELS LOGEMENT CONCEPTION ET EXÉCUTION D ?INSTALLATIONS D ?ÉPURATION D ?EAUX USÉES FASCICULE N - Titre II N - TO MINISTÈRE DE L ?ÉQUIPEMENT DU LOGEMENT ET DES TRANSPORTS Ressaisie DTRF CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF C- III - TABLE DES MATIÈRES Extrait du décret n - du janvier relatif à la composition du Cahier des Clauses Techniques Générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modi ?ant divers fascicules V Composition du groupe de travail chargé de l ?élaboration du fascicule n - Titre II VII Fascicule Sommaire détaillé Annexes Pages Ressaisie DTRF CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF C-V- EXTRAIT DU DÉCRET N - DU JANVIER RELATIF À LA COMPOSITION DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES APPLICABLES AUX MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES Journal o ?ciel du janvier Article premier - Sont approuvés en tant que fascicules du Cahier des Clauses Techniques Générales applicables aux marchés publics de travaux les fascicules suivants Fascicules applicables au génie civil annexe I Fascicule n - Titre II Conception et exécution d ?installations d ?épuration d ?eaux usées ? Ressaisie DTRF CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF C- VII - GROUPE PERMANENT D ?ÉTUDES DES MARCHÉS DE TRAVAUX Composition du groupe de travail chargé de l ?élaboration du fascicule n - Titre II Président M NUNGESSER ingénieur général du génie rural des eaux et forêts Membres MM ANGOTTI groupement des DDAF BARTHELEMY SYNTEC société BETURE BESANVAL Direction de l ?espace rural et de la forêt BERNARD ou GELOT Syndicat national des industries du traitment des eaux résiduaires SNITER BOMMELAER ministère de l ?Intérieur DGCL BOZEC Fédération nationale des collectivités concédantes et régies DE KORSAK ou LECOMTE ministère de l ?Équipement et du logement le directeur Agence ?nancière de bassin Seine- Normandie DUCHENE CEMAGREF FAYOUX Syndicat professionnel des distributeurs d ?eau GRANGE Laboratoire central des ponts et chaussées LEDOUX ou VERCOUTER Syndicat national des industries du traitement des eaux résiduaires SNITER LEROY Syndicat professionnel des distributeurs d ?eau MACETAT Fédération nationale des syndicats de l ?assainissement PECHINOT Ingénieurs des villes de France PIQUET ou CORDONNIER Syndicat national des industries du traitement des eaux résiduaires SNITER PRAUD Chambre des ingénieurs conseils de France VETTORI secrétariat d ?Etat auprès du Premier ministre chargé de l ?Environnement Secrétaire M BALLAY CEMAGREF assisté de M MERY Fédération nationale des activités du déchet et de l ?environnement puis de M CAMILLER I Fédération nationale des collectivités concédantes et régies Ressaisie DTRF CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF CMINISTÈRE DE L ?ÉQUIPEMENT DU LOGEMENT ET DES TRANSPORTS Direction des A ?aires Économiques et Internationales MINISTÈRE DE L ?ÉCONOMIE ET DES FINANCES Commission Centrale des Marchés Groupe Permanent d ?Étude des Marchés de Travaux Marchés publics de travaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES FASCICULE N -