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1 22 novembre 2011 Contenu de la norme ISO 50001 - 2011 Virginie BUCHHEIT Luxco

1 22 novembre 2011 Contenu de la norme ISO 50001 - 2011 Virginie BUCHHEIT Luxcontrol 1, av. des Terres Rouges BP 349 L-4004 Esch/Alzette Tel : +352 54 77 11 281 Fax : +352 54 77 11 266 www.luxcontrol.com Email: buchheit@luxcontrol.com 2 Sommaire de la norme 1 Domaine d’application 2 Références normatives 3 Termes et définitions 4 Exigences du système de management de l’énergie Le contenu de la Norme ISO 50001 3 Energie: électricité, carburant, vapeur, chaleur, air comprimé et autres vecteurs….. Usage énergétique: mode ou type d’application d’énergie (ex : ventilation, chauffage, lignes de production,…) Consommation énergétique: quantité d’énergie utilisée Facteur énergétique: déterminant physique quantifiable et récurrent de la consommation énergétique la consommation énergétique est fonction des facteurs énergétiques Efficacité énergétique: rapport entre les résultats des activités et l’énergie consacrée à cet effet (ex : MWh/tonne) Performance énergétique: résultat mesurable du système de management énergétique– lié à l’efficacité énergétique, l’usage énergétique et à la consommation énergétique Définitions Le contenu de la Norme ISO 50001 4.4. Planification 4.4. Planification 4.3. Politique énergétique 4.3. Politique énergétique 4.7. Revue de management 4.7. Revue de management 1. Exigences légales et autres 2. Identifier et définir les références énergétiques (revue, consommation de référence, indicateurs de performance énergétique) 3. Objectifs et programmes 1. Surveillance, mesure et analyse des performances 2. Evaluation de conformité 3. Audits internes 4. Non-conformité, actions correctives et préventives 5. Maîtrise des enregistrements 1. Compétence, formation et sensibilisation 3. Communication, participation et consultation 4. Documentation 5. Contrôle des documents 6. Maîtrise des opérations 7. Conception 8. Achats énergie, services, produits et équipements 4.6. Vérification 4.6. Vérification 4.5. Mise en œuvre et fonctionnement 4.5. Mise en œuvre et fonctionnement 4.2. Responsabilité de la Direction 4.2. Responsabilité de la Direction 1. Ressources, rôles, responsabilités, 2. Définition du périmètre 3. Communication 4. Prise en compte et adoption des paramètres Le contenu de la Norme ISO 50001 5 Direction Définit la politique énergétique, le périmètre du système et constitue/approuve l’équipe de management de l’énergie Elle doit s’assurer de la disponibilité des ressources nécessaires Communique à tout le personnel l’importance du management de l’énergie S’assure que les objectifs et cibles énergétiques sont fixés, que les IPé sont adaptés à l’organisme, que les résultats sont mesurés et communiqués à intervalles définis Inclut la performance énergétique dans la planification à long terme et conduit les revues de management Nomme un représentant compétent et lui transfère autorité et responsabilité pour la mise en œuvre du système de management Le contenu de la Norme ISO 50001 / 4.2 Responsabilité de la direction 6 La Politique énergétique Les engagements de la Direction : • Amélioration continue des performances • Disponibilité de l’information et des ressources • Conformité aux exigences légales et aux autres exigences souscrites nécessaires Les missions de la Direction : • Fixer le cadre des objectifs et cibles énergétiques, réviser si nécessaire la politique pour l’adapter à l’organisme • Encourager l’amélioration continue de la performance énergétique (achats, conception…..) • Communiquer au sein de l’organisme Le contenu de la Norme ISO 50001 / 4.3 Politique énergétique 7 Processus de planification Le contenu de la Norme ISO 50001 / 4.4 Planification énergétique Identification des exigences légales Revue énergétique Consommation de référence Détermination des priorités Méthode ? Méthode ? Méthode ? Plan d’actions Revue des activités 8 Identification des exigences Mise à jour des exigences Evaluation de la conformité (chapitre 4.5 Vérification) Synthèse des non-conformités Registre Veille Rapport Plan d’actions Le contenu de la Norme ISO 50001 / 4.4 Planification énergétique Conformité aux exigences légales et aux autres 9 Analyser les usages et la consommation énergétique • Sources énergétiques • Données disponibles : mesurage, relevés de consommation (services) • Suivi des consommations passées et présentes • Mise en place d’une actualisation du suivi Identifier les secteurs d’usage significatifs • Les équipements, les installations, systèmes, procédés, personnels • Les facteurs pertinents avec un impact significatif sur les usages Déterminer la performance énergétique actuelle liés aux usages énergétiques significatifs identifiés Estimer usages et consommations futurs Identifier, hiérachiser et enregistrer les potentiels d’amélioration de la performance énergétique Le contenu de la Norme ISO 50001 / 4.4 Planification énergétique Revue énergétique 10 Consommation de référence Le contenu de la Norme ISO 50001 / 4.4 Planification énergétique Consommation « historique » servant de base à la comparaison de la performance énergétique Identifiée par rapport à la revue énergétique initiale Adaptation en fonction des modifications sur site Actualisation et enregistrement 11 Indicateurs de Performance énergétique Le contenu de la Norme ISO 50001 / 4.4 Planification énergétique Etablissement d’une méthodologie : pour définir le choix des IPé (production, management) pour actualiser les IPé Actualisation et enregistrement de la méthodologie 12 Choix des indicateurs Définition des cibles Suivi des indicateurs Evaluation critique Liste Méthode ? Actions correctives Le contenu de la Norme ISO 50001 / 4.4 Planification énergétique Objectifs et cibles énergétiques Plans d’actions 13 Le Programme de management Données d’entrée : Objectifs et cibles Usages énergétiques significatifs Conformité aux exigences légales et aux autres Définition de la cible à atteindre → → → →Plan d’actions Définition de la cible à atteindre → → → →Plan d’actions Le contenu de la Norme ISO 50001 / 4.4 Planification énergétique Opinions des parties intéressées Définition des cibles à atteindre → → → →Plan d’actions 14 Le Programme de management Données de sortie : Plans d’actions Description des actions (techniques et / ou organisationnelles) Calendrier de réalisation, dates butoir Responsabilités pour la conduite des actions Ressources à prévoir (financières et / ou humaines) Méthode de vérification de la performance et des résultats Le contenu de la Norme ISO 50001 / 4.4 Planification énergétique 15 Compétence, formation et sensibilisation L’organisme doit : • Déterminer les compétences nécessaires du personnel • Pourvoir à la formation ou entreprendre d’autres actions pour satisfaire ces besoins • Evaluer l’efficacité des actions entreprises • Assurer que le personnel a conscience de la pertinence et de l’importance de ses activités et de la manière dont ils contribuent à la réalisation des objectifs • Assurer que le personnel interne ou externe soit informé De l’importance de la conformité à la politique, aux procédures et au SMé De leurs rôles et responsabilités Des effets bénéfiques de l’amélioration de la performance énergétique Des impacts de leur contribution et des conséquences des écarts par rapport aux procédures spécifiées Le contenu de la Norme ISO 50001 / 4.5 Mise en œuvre et fonctionnement 16 Communication interne Concerne le fonctionnement et l’efficacité du SMé • Que communique-t-on? La politique, les objectifs et les résultats, les procédures ou instructions de travail, …. • Dans quel but? Assurer le fonctionnement du SMé Améliorer les performances de l’organisme Impliquer le personnel et les services dans la réalisation des objectifs et par la remontée de suggestion d’amélioration • Par quels moyens? Réunions,Tableaux d’affichage, Intranet, Journaux internes, … Participation et consultation du personnel Sur changements pouvant affecter le fonctionnement, sujets réglementaires, identification des équipements vétustes, Enquêtes incidents équipements,… Pour impliquer le personnel dans la réalisation des objectifs Implication des sous-traitants / services / fournisseurs d’énergie Le contenu de la Norme ISO 50001 / 4.5 Mise en œuvre et fonctionnement 17 Communication externe Communication allant vers l’extérieur : un choix de l’organisme • Communication sur les performances, … Le contenu de la Norme ISO 50001 / 4.5 Mise en œuvre et fonctionnement 18 Documentation La Politique : • Formalise l’engagement de la Direction Le Manuel : • Il permet de présenter l’entreprise et de fournir une présentation générale des caractéristiques du SMé de l’entreprise. Le champ d’application/périmètre du système de management doit être documenté. Les procédures : • Elles formalisent les méthodes de travail en précisant le cadre général, les objectifs poursuivis, les tâches et les responsabilités Les consignes / modes opératoires / instructions de travail : • Ils décrivent de façon claire et précise l’ordre et la nature des opérations à effectuer pour réaliser une tâche déterminée Les formulaires et listes Le contenu de la Norme ISO 50001 / 4.5 Mise en œuvre et fonctionnement 19 Maîtrise des documents Procédures permettant d’assurer : Approbation des documents Révision périodique Localisation des documents Versions actualisées disponibles aux endroits pertinents Elimination des documents périmés Gestion des documents d’origine externe nécessaires pour le SMé Le contenu de la Norme ISO 50001 / 4.5 Mise en œuvre et fonctionnement Identification des documents Code du document Date (émission, révision) N°de version Rédacteur Approbateur Nombre de pages Diffusion 20 Maîtrise opérationnelle Empêcher des situations qui pourraient mener à s’écarter de la politique énergétique, les objectifs énergétiques Fixer des critères pour le fonctionnement et l’entretien des installations, l’équipement des bâtiments, … COMMENT ? • Plan de comptage uploads/Management/contenu-de-la-norme-iso-50001.pdf