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Gu arv shs ins 006 r0 fr guide parasismique

Code AREVA GU ARV SHS INS Révision R PAGE Référence interne AREVA GUIDE GUIDE D'APPLICATION DES Date d'application DISPOSITIONS DU GUIDE ASN EN Nom Dpt Visa MATIERE DE PRISE EN COMPTE DU RISQUE SISMIQUE A LA Emetteur M GAC D S IGSN CONCEPTION DES INB Véri ?cateur Rédacteur J-F SIDANER D S IGSN INTRODUCTION La DGSNR a édité un guide technique relatif à la Prise en compte du risque sismique à la conception des ouvrages de génie civil d ? installations nucléaires de base à l ? exception des stockages à long terme des déchets radioactifs en date du mai ASN GUIDE Ce texte a fait l ? objet d'un examen en Groupe Permanent le février examen concrétisé par un avis et une recommandation Le présent guide de lecture a pour objectif de commenter les dispositions principales de ce texte notamment à la lumière des discussions qui ont eu lieu lors des groupes de travail de rédaction de ce texte et de préciser éventuellement l ? usage qui peut en être fait dans le cadre des activités AREVA concernées en France Les renvois au texte du guide ASN sont e ?ectués sous la forme suivante Chapitre du guide Cf Chapitre G Paragraphe du guide Cf Paragraphe G Alinéa du guide Cf Alinéa G Annexe du guide Cf Annexe A DOMAINE D ? APPLICATION Domaine d ? application La DGSNR a souhaité disposer d ? un guide générique applicable à la conception de l ? ensemble des installations nucléaires de surface à l ? exception des stockages à long terme des déchets radioactifs sans distinction sur la nature des risques induits par ces installations Ainsi ce texte se substitue à la RFS V g de spéci ?que aux réacteurs de puissance et peut s'appliquer dorénavant aussi aux autres installations de surface En tant que guide technique ce texte est d ? application volontaire pour les exploitants Dans ce cas de ?gure ce texte sera explicitement identi ?é dans les documents de conception du projet notamment au stade de l ? élaboration du dossier d ? options de sûreté Ce texte servira de référence lors de l ? instruction technique des dossiers de sûreté des installations par l ? IRSN les écarts éventuels par rapport à ce texte devront donc être parfaitement identi ?és et motivés dans les dossiers élaborés dans le cadre des di ?érents projets en France Le texte vise principalement la phase de conception parasismique des installations concernées il s ? applique donc a priori aux projets neufs en cours de dé ?nition ou en voie de développement CCode AREVA GU ARV SHS INS Révision R PAGE AREVA NC GUIDE GUIDE D'APPLICATION DES DISPOSITIONS DU GUIDE ASN EN MATIERE DE PRISE EN COMPTE DU RISQUE SISMIQUE A LA CONCEPTION DES INB Les installations nucléaires souterraines ne sont pas concernées Ceci est lié à des raisons techniques dans ce cas de ?gure pertinence des représentations numériques traitées dans le texte et du mode de représentation de l'aléa sismique pour des