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Amortissements derogatoires

AMORTISSEMENTS DEROGATOIRES Amortissements dégressifs comme modèle Par M Mohammed KMIMECH Jeune cadre Marocain professionnel de la ?scalité il exerce actuellement son métier à Oujda PLAN INTRODUCTION I ? AMORTISSEMENTS DEROGATOIRES Aspect ?scal A ? Amortissements exceptionnels et accélérés ? Amortissements exceptionnels a - Cas de subventions d équipement b - Cas de pro ?ts exonérés suite à option pour réinvestissement ? Amortissements accélérés B ? Amortissements dégressifs ? Dé ?nition ? Caractéristiques II ? AMORTISSEMENTS DEGRESSIFS Aspect comptable A ? Elaboration des tableaux ? Tableaux de calcul des amortissements dégressifs ? Tableaux de combinaison Amort linéaire et amort dégressif B ? Fonctionnement des comptes ? Exemples pour cas courants ? Exemples pour cas de cession Liste des abréviations - Amort Amortissement - B O Bulletin O ?ciel - D E A Dotation d'exploitation aux amortissements C - DH Dirham - D N C Dotations non courantes - H T Hors taxe - Reprise N C Reprises non cournates - Amort ml tr Amortissement materiel de transport - I S Impôt sur les sociétés - I G R Impôt général sur le revenu Introduction L amortissement est la constatation comptable de la dépréciation des éléments de l actif immobilisé qui se déprécient avec l usage le temps ou le dépassement technique Ces aléas rendant les biens en question vétustes et obsolètes L amortissement qui est une charge et non une dépense constitue un élément important de l auto ?nancement de l entreprise ou de la société dans la mesure o? il leur permet de reconstituer ? en franchise d impôt ? le capital investi pour l acquisition des immobilisations de remplacement On peut évoquer la notion économique en parlant de l amortissement technique qui correspond à la dépréciation la plus réelle possible d un élément de l actif calculée non pas sur la durée de la vie ?scale mais de la durée réelle et qui est pris en considération dans la comptabilité analytique mais il serait intéressant et plus opportun - vu notre sujet- de parler de l'amortissement ?scal Ce dernier étant la dotation admise par le ?sc en déduction des béné ?ces Les déductions en cause peuvent être inférieures à l'amortissement comptable C'est le cas depuis du plafonnement des déductions des voitures de transport de personnes à DH sur ans soit DH par exercice Elles peuvent aussi bien être supérieures aux annuités comptables L amortissement ?scal constitue dans ce cas un moyen de politique économique en vue d inciter et de stimuler l investissement Les amortissements dérogatoires s inscrivent dans ce cadre I ? AMORTISSEMENTS DEROGATOIRES Aspect ?scal Dé ?nition Les amortissements dérogatoires représentent en général la quote-part supplémentaire d amortissements pratiqués a ?n de béné ?cier d avantages ?scaux Le plan comptable général français dé ?nit les amortissements dérogatoires comme étant Amortissements ou fraction d amortissements ne correspondant pas à l objet normal d un amortissement pour dépréciation et comptabilisés en application des textes particuliers En plus de l amortissement dégressif qui s inscrit dans ce cadre et qui