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La bible le synopsis et le format a la frontiere entre idee et oeuvre

La bible le synopsis et le format à la frontière entre idée et ?uvre Mémoire Ma? trise en droit Florian Pedenaud Université Laval Québec Canada Ma? tre en droit LL M et Université de Paris-Sud Orsay France Master M ? Florian Pedenaud Cii CRésumé La frontière entre l ? idée et la forme est un élément fondamental du droit d ? auteur les idées ne sont pas en principe protégeables par le droit d ? auteur À l ? inverse la forme va être un critère essentiel pour accéder à la protection par le droit d ? auteur Mais cette frontière est di ?cile à tracer et parfois certains éléments ne vont pas avoir une forme clairement dé ?nie ou bien une ?uvre sera très proche de l ? idée Les bibles les formats et le synopsis font partie de ces éléments qui n ? ont pas une place dé ?nie ils peuvent être des ?uvres comme ils peuvent être de simple idée Il s ? agit alors de dé ?nir un point de bascule l ? élément qui permet de passer de la simple idée à la forme donc à l ? ?uvre Pour ces documents préliminaires on va en trouver deux d ? abord celui de la précision qui est le critère que l ? on retrouve de manière classique pour la plupart des ?uvres plus les documents sont précis et plus la forme pourra être caractérisée Mais pour ces documents on retrouve un autre point de bascule c ? est la structure constante qui va être propre à ces ?uvres-là iii CTable des matières Résumé iii Remerciements v Introduction I La di ?cile détermination de la frontière entre idée et ?uvre A Le principe de l ? idée non protégeable discutée L ? absence de protection des idées en principe La remise en cause du principe de la non protection des idées B La forme critère essentiel et incertain de l ? ?uvre La forme originale comme critère essentiel et remis en cause de l ? ?uvre L ? identi ?cation de l ? idée ou de la forme II Le passage de l ? idée à l ? ?uvre pour les bibles synopsis et formats A Les bibles synopsis et formats protégés en tant qu ? ?uvre audiovisuelle B Les critères permettant de basculer d ? une simple idée à une ?uvre Un critère classique la précision Un critère nouveau la structure constante Conclusion BIBLIOGRAPHIE iv CRemerciements Je tiens à remercier Messieurs les Professeurs Georges Azzaria et Jean Lapousterle pour avoir accepté de diriger ce mémoire et de m ? avoir aiguillé aidé et conseillé pour ce travail Je tiens également à remercier Madame le Professeur Alexandra Bensamoun pour m ? avoir donné l ? opportunité d ? intégrer ce programme très enrichissant En ?n je voulais remercier ma famille et mes amis notamment ceux pour qui cette année se concluait également par un mémoire pour leur soutien v CIntroduction Le jeu se déroule autour d'une