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Analyse de risques dans le domaine de la prevention

PRV RESPONSABLE DÉPARTEMENTAL DE LA PRÉVENTION ème PROMOTION ANALYSE DE RISQUES DANS LE DOMAINE DE LA PREVENTION Commandant Frédéric BRINGOUT SDIS Capitaine Jean-Pierre BOURNONVILLE SDIS Capitaine Myriam DARDART SDIS Capitaine Nicolas VENAILLE SDIS C C La seule vraie science est la connaissance des faits ? Bu ?on Histoire naturelle C CREMERCIEMENTS Nous tenons à exprimer toute notre gratitude à l ? ensemble des personnes qui par leurs conseils avisés et leur amicale bienveillance ont contribué à la réalisation de ce mémoire Parmi celles- ci nous tenons à remercier M le Lieutenant-Colonel Jean-Paul SPIESS Directeur du département prévention de l ? ENSOSP sur le site d ? Oudiné pour ses conseils avisés et ses adjoints pour leur soutien logistique M le Lieutenant-colonel Philippe MOINEAU Directeur départemental des services d ? incendie et de secours du Lot-et-Garonne notre référent pédagogique M le Lieutenant-colonel Pierre GARIOUD du SDIS de la Loire pour ses conseils avisés Et M le Colonel er Jean-François SCHMAUCH Ingénieur du CNAM docteur en sciences de gestion expert incendies explosions ? auprès de la cour d ? appel de Rennes M le Lieutenant-colonel Christian JEANDEMANGE directeur adjoint du département conception des formations de l ? ENSOSP M le Lieutenant- colonel Olivier GODARD Chef du bureau prévention de la Brigade des Sapeurs-Pompiers de PARIS M le Capitaine Franck DUBOIS responsable de l ? ingénierie pédagogique du SDIS du Val d ? Oise M Hervé TEPHANY Ingénieur en chef auprès de la Direction de la Sécurité Civiles DSC M Daniel JOYEUX Directeur général adjoint et Directeur qualité à EFECTIS France qui ont bien voulu nous donner des pistes de travail dans nos recherches C CSOMMAIRE RESUME SUJET INTRODUCTION L ? ANALYSE DE RISQUES ET LA PREVENTION Le sujet dans son champ d ? étude ? Quelques dé ?nitions préalables La prévention ?? ses objectifs généraux L ? analyse de risques ?? contexte historique et industriel Aspects réglementaires La prévention ?? des textes fondateurs au règlement de sécurité ? L ? analyse de risques - une incitation en ?ligrane ? dans les textes ? L ? intérêt du recours à l ? analyse de risques Une valeur ajoutée pour le sapeur-pompier préventionniste Une aide à la formulation d ? un avis conclusif Une réponse incontournable pour l ? examen de dossiers complexes ? ou de grands projets ? Une incitation à l ? exploration de nouveaux champs Une réponse à la jurisprudence de juridictions administratives Aspects sociologiques - l ? acceptabilité du risque DECRYPTAGE DE LA METHODE Les méthodes à l ? étranger La couverture des risques La réglementation anglo-saxonne Les acteurs de la prévention Les autorisations de construire Le contrôle des ERP L ? analyse de risques La part des études et retour d ? expérience dans la prévention Conclusion Les démarches scienti ?ques existantes Dans le domaine industriel La Méthodologie d ? Analyse des Dysfonctionnements dans les Systèmes et la Méthode Organisée et Systémique d ? Analyse des Risques MADS - MOSAR La méthode descriptive réglementaire le CLICDVECRM But Principe Adéquation