Doc.Env.454-2 Indice 0 30/03/00 AUDIT ENVIRONNEMENTAL QUESTIONNAIRE D’AUDIT (Do

Doc.Env.454-2 Indice 0 30/03/00 AUDIT ENVIRONNEMENTAL QUESTIONNAIRE D’AUDIT (Document de travail ) N° du dossier : ................................................................................................. Référentiel :...................................................................................................... Site concerné :................................................................................................. Type de l’audit :................................................................................................ Date(s) de l’audit :........................................................................................... POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE Page 1/2 DOCUMENT DE TRAVAIL DE L’AUDITEUR : ............................................................................................................................................................................................................................................. SECTEUR AUDITÉ/ PERSONNES AUDITÉES RÉFÉRENCE DE L’EXIGENCE  Direction  Responsable du SME  Le personnel doit connaître les grandes lignes de la politique environnementale POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE 4.2. La direction à son plus haut niveau doit définir la politique environnementale de l’organisme afin de s’assurer qu’elle : a) est appropriée à la nature, à la dimension et aux impacts environnementaux de ses activités, produits ou services, b) comporte un engagement d’amélioration continue et de prévention de la pollution, c) comporte un engagement de conformité à la législation et à la réglementation environnementales applicables et autres exigences auxquelles l’organisme a souscrit, d) donne un cadre pour l’établissement et l’examen des objectifs et cibles environnementaux, e) est documentée, mise en œuvre, maintenue et communiquée à tout le personnel, f) est disponible au public. AUDITEURS AUDITÉS CONSTATATION DES ÉCARTS Questions, points, document à vérifier, thèmes à aborder … Réponses des audités et preuves apportées … 1 2 3 Commentaires des auditeurs (*Réf. de la note sur la fiche de prise de note ) R* é f La politique est-elle définie/formalisée par la direction à son plus haut niveau (c’est-à-dire par une personne ou un groupe de personne qui possède la responsabilité du fonctionnement de l’organisme) ? Comment cette politique a été définie par la direction à son plus haut niveau ? La politique tient-elle compte de la nature de ses activités, produits ou services ? Comment ? La politique tient-elle compte de la dimension de ses activités, produits ou services ? Comment ? (c’est-à-dire : la politique est–elle appropriée à la situation du site ?) La politique tient-elle compte des impacts environnementaux de ses activités, produits ou services ? Comment ? (La politique tient-elle compte de l’analyse environnementale du site ?) 1 : exigence de la norme qui n’est pas satisfaite (Non-Conformité) 2 : exigence mal satisfaite (Remarque) 3 : conforme 1 Doc.Env.454-2 Indice 0 30/03/00 POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE Page 2/2. SECTEUR AUDITÉ/ PERSONNES AUDITÉES RÉFÉRENCE DE L’EXIGENCE  Direction  Responsable du SME  Le personnel doit connaître les grandes lignes de la politique environnementale POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE 4.2. La direction à son plus haut niveau doit définir la politique environnementale de l’organisme afin de s’assurer qu’elle : a) est appropriée à la nature, à la dimension et aux impacts environnementaux de ses activités, produits ou services, b) comporte un engagement d’amélioration continue et de prévention de la pollution, c) comporte un engagement de conformité à la législation et à la réglementation environnementales applicables et autres exigences auxquelles l’organisme a souscrit d) donne un cadre pour l’établissement et l’examen des objectifs et cibles environnementaux, e) est documentée, mise en œuvre, maintenue et communiquée à tout le personnel, f) est disponible au public. AUDITEURS AUDITÉS CONSTATATION DES ÉCARTS Questions, points, document à vérifier, thèmes à aborder … Réponses des audités et preuves apportées … 1 2 3 Commentaires des auditeurs (*Réf. de la note sur la fiche de prise de note ) R* é f La politique contient-elle un engagement :  de conformité à la législation et à la réglementation environnementales applicables et autres exigences auxquelles l’organisme a souscrit ?  un engagement de prévention de la pollution ?  d’amélioration en continue ? Comment la politique donne-t-elle un cadre aux objectifs et cibles (orientation, grands axes…) de l’entreprise ? Comment se fait la mise à jour de cette politique ( quand, par qui) ? Comment cette politique est communiquée à tout le personnel? (affichage, courrier, journée de sensibilisation ?) Comment la politique est-elle mise à disposition du public ? Autres …. 2 Doc.Env.454-2 Indice 0 30/03/00 1 : exigence de la norme qui n’est pas satisfaite (Non-Conformité) 2 : exigence mal satisfaite (Remarque) 3 : conforme AUDIT ENVIRONNEMENTAL QUESTIONNAIRE D’AUDIT (Document de travail ) N° du dossier : ................................................................................................. Référentiel :...................................................................................................... Site concerné :................................................................................................. Type de l’audit :................................................................................................ Date(s) de l’audit :........................................................................................... PLANIFICATION aspects environnementaux Page 1/3 DOCUMENT DE TRAVAIL DE L’AUDITEUR : ................................................................................................................................................................................................................................................................................ SECTEUR AUDITÉ/ PERSONNES AUDITÉES RÉFÉRENCE DE L’EXIGENCE  Le responsable du SME  Le responsable du site (doit connaître les grandes lignes de l’identification des IES de son entreprise) PLANIFICATION aspects environnementaux 4.3.1. L’organisme doit établir et maintenir une ou des procédure(s) d’identification des aspects environnementaux de ses activités, produits ou services qu’elle peut maîtriser et sur lesquels elle est censée avoir une influence, afin de déterminer ceux qui ont ou peuvent avoir des impacts environnementaux significatifs. L’organisme doit s’assurer que les aspects relatifs à ces impacts significatifs sont pris en considération pour l’établissement de ses objectifs environnementaux. AUDITEURS AUDITÉS CONSTATATION DES ÉCARTS Questions, points, document à vérifier, thèmes à aborder … Réponses des audités et preuves apportées … 1 2 3 Commentaires des auditeurs (*Réf. de la note sur la fiche de prise de note ) R* é f Existe-t-il une ou des procédures d’identification des Aspects Environnementaux Significatifs (AES) maîtrisables des activités, produits et services de l’entreprise ? Ces procédures contiennent-elles :  la méthode utilisée pour déterminer les AES et leurs IES associés  les fréquences et les modalités de mise à jour des Aspects (lors par exemple de l’évolution : des activités, de la sensibilité des milieux, des exigences légales …) ? Comment ont été prises en considération toutes les activités du site ?  (les activités, produits ou services de l’entreprise qui peuvent entraîner des AE (en situation normale, dégradée ou accidentelle)  les activités de production  les activités annexes : la maintenance, l’administration, infirmerie, laboratoire, voiries, parking, chaufferie, espaces verts… ?) 3 Doc.Env.454-2 Indice 0 30/03/00 1 : exigence de la norme qui n’est pas satisfaite (Non-Conformité) 2 : exigence mal satisfaite (Remarque) 3 : conforme PLANIFICATION aspects environnementaux Page 2/3 SECTEUR AUDITÉ/ PERSONNES AUDITÉES RÉFÉRENCE DE L’EXIGENCE  Le responsable du SME  Le responsable du site (doit connaître les grandes lignes de l’identification des IES de son entreprise) PLANIFICATION aspects environnementaux 4.3.1. L’organisme doit établir et maintenir une ou des procédure(s) d’identification des aspects environnementaux de ses activités, produits ou services qu’elle peut maîtriser et sur lesquels elle est censée avoir une influence, afin de déterminer ceux qui ont ou peuvent avoir des impacts environnementaux significatifs. L’organisme doit s’assurer que les aspects relatifs à ces impacts significatifs sont pris en considération pour l’établissement de ses objectifs environnementaux. AUDITEURS AUDITÉS CONSTATATION DES ÉCARTS Questions, points, document à vérifier, thèmes à aborder … Réponses des audités et preuves apportées … 1 2 3 Commentaires des auditeurs (*Réf. de la note sur la fiche de prise de note ) R* é f Quels sont les aspects environnementaux qui ont été examinées ? (Les aspects environnementaux examinés sont en général :  les émissions dans l’air  les rejets dans l’eau  les déchets,  la contamination du sol  l’utilisation des matières premières et des ressources naturelles (eau, sol, combustibles, énergie)  le rejet : d’énergie thermique, de bruit, d’odeurs, de poussière, de vibrations, et l’impact visuel  les autres points relatifs à l’environnement local et aux collectivités (les effets sur les écosystèmes) Comment l’entreprise est–elle assurée que les aspects relatifs à un IES sont pris en considération pour l’établissement de ses objectifs environnementaux ? Qui à la responsabilité de cette démarche ? Comment est pris en compte tout nouvel aspect (lié par exemple à l’installation d’un nouvel équipement ou la modification ou suppression d’un équipement ou l’introduction d’un nouveau procédé, produit, matière première …) ? Comment les personnes qui sont en charge des mises à jour des aspects environnementaux sont-elles informées de tout nouvel aspect ? Existe-il un enregistrement des AE (liste) ? 4 Doc.Env.454-2 Indice 0 30/03/00 1 : exigence de la norme qui n’est pas satisfaite (Non-Conformité) 2 : exigence mal satisfaite (Remarque) 3 : conforme PLANIFICATION aspects environnementaux Page 3/3 SECTEUR AUDITÉ/ PERSONNES AUDITÉES RÉFÉRENCE DE L’EXIGENCE  Le responsable du SME  Le responsable du site (doit connaître les grandes lignes de l’identification des IES de son entreprise) PLANIFICATION aspects environnementaux 4.3.1. L’organisme doit établir et maintenir une ou des procédure(s) d’identification des aspects environnementaux de ses activités, produits ou services qu’elle peut maîtriser et sur lesquels elle est censée avoir une influence, afin de déterminer ceux qui ont ou peuvent avoir des impacts environnementaux significatifs. L’organisme doit s’assurer que les aspects relatifs à ces impacts significatifs sont pris en considération pour l’établissement de ses objectifs environnementaux. AUDITEURS AUDITÉS CONSTATATION DES ÉCARTS Questions, points, document à vérifier, thèmes à aborder … Réponses des audités et preuves apportées … 1 2 3 Commentaires des auditeurs (*Réf. de la note sur la fiche de prise de note ) R* é f Existe-t-il une réelle corrélation entre la politique environnementale, le programme environnemental et les AES/IES ? Comment les AE qui ont ou peuvent avoir des Impacts Environnementaux Significatifs ont été déterminés ? La méthode ou le moyen de déterminer uploads/Politique/ guide-audit-environnement.pdf

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