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Les Frais De Recherche Et Développement Préparé par: F.EL OUADRHIRI Encadré par

Les Frais De Recherche Et Développement Préparé par: F.EL OUADRHIRI Encadré par: Mr H.AMIFI Préparé par: F.EL OUADRHIRI Encadré par: Mr H.AMIFI INTRODUCTION La recherche est une investigation originale conduite systématiquement dans la perspective d’acquérir une compétence et des connaissances scientifiques ou techniques nouvelles. Le développement est la mise en application de résultats de recherche ou d’autres connaissances acquises, à des projets ou à la conception en vue de la production de matériaux, d’appareils, de produits, de procédés, de style ou de services nouveaux ou fortement améliorés avant le commencement d’une production ou d’une utilisation commerciale. Les frais de recherche et développement sont donc des dépenses engagées en vue d’aboutir à une immobilisation.  La recherche est une investigation originale conduite systématiquement dans la perspective d’acquérir une compétence et des connaissances scientifiques ou techniques nouvelles.  Le développement est la mise en application de résultats de recherche ou d’autres connaissances acquises, à des projets ou à la conception en vue de la production de matériaux, d’appareils, de produits, de procédés, de style ou de services nouveaux ou fortement améliorés avant le commencement d’une production ou d’une utilisation commerciale.  Les frais de recherche et développement sont donc des dépenses engagées en vue d’aboutir à une immobilisation. I. Classification des activités de recherche et développement On distingue trois catégories de frais de recherche et développement :  Les frais de recherche telle que les activités visant à acquérir des connaissances nouvelles…  Les frais de développement telle que l’évaluation de nouveaux produits ou la conception, la construction de prototypes ou modèles…  Les frais étroitement associés aux activités de recherche et développement telle que le suivi technique au cours de la première phase de production, contrôle qualité On distingue trois catégories de frais de recherche et développement :  Les frais de recherche telle que les activités visant à acquérir des connaissances nouvelles…  Les frais de développement telle que l’évaluation de nouveaux produits ou la conception, la construction de prototypes ou modèles…  Les frais étroitement associés aux activités de recherche et développement telle que le suivi technique au cours de la première phase de production, contrôle qualité II. Composantes des frais de recherche et développement 1. Principe Les dépenses de recherche et développement doivent comprendre tous les coûts qui sont directement imputable aux activités de recherche et développement ou qui peuvent être affectés de façon raisonnable à de telles activités. 1. Principe Les dépenses de recherche et développement doivent comprendre tous les coûts qui sont directement imputable aux activités de recherche et développement ou qui peuvent être affectés de façon raisonnable à de telles activités. II. Composantes des frais de recherche et développement 2. Exemples de coûts de recherche et développement : Les coûts de recherche et développement peuvent comprendre : Le coût des matières et services consommés dans la recherche et le développement.  La rémunération du personnel prenant part directement aux travaux de recherche et développement et les frais annexes. Amortissement des matériels et installations utilisés.  Les frais généraux qui peuvent être imputés au coût.  Amortissement d’éléments d’actifs incorporels s’ils sont liés à la recherche et au développement 2. Exemples de coûts de recherche et développement : Les coûts de recherche et développement peuvent comprendre :  Le coût des matières et services consommés dans la recherche et le développement.  La rémunération du personnel prenant part directement aux travaux de recherche et développement et les frais annexes.  Amortissement des matériels et installations utilisés.  Les frais généraux qui peuvent être imputés au coût.  Amortissement d’éléments d’actifs incorporels s’ils sont liés à la recherche et au développement II. Composantes des frais de recherche et développement 3. Éléments exclus du coût des dépenses de recherche et développement Sont exclus du coût des frais de recherche et développement :  Les frais généraux administratifs ou commerciaux qui ne peuvent être rattachés à la préparation d’un procédé avant d’être utilisé.  Les déficiences et les pertes d’exploitation initiales.  Les frais de formation des employés à l’utilisation du procédé. 3. Éléments exclus du coût des dépenses de recherche et développement Sont exclus du coût des frais de recherche et développement :  Les frais généraux administratifs ou commerciaux qui ne peuvent être rattachés à la préparation d’un procédé avant d’être utilisé.  Les déficiences et les pertes d’exploitation initiales.  Les frais de formation des employés à l’utilisation du procédé. III. Comptabilisation des frais de recherche et développement 1. Conditions générales d’inscription à l’actif : On distingue deux conditions nécessaires pour qu’un élément soit inscrit en actif :  Il est probable qu’il donnera lieu à des avantages économiques futurs  Il peut être mesuré de façon fiable De cette définition on peut conclure que : L’activité de recherche a une nature telle qu’il n’est pas certain que des avantages futurs se réaliseront à la suite des dépenses de recherche. Donc les dépenses de recherche sont comptabilisées dans les charges de l’exercice. L’activité de développement constitue une phase plus avancée que celle de la recherche où on peut déterminer dans certains cas la probabilité de recevoir des avantages futurs. Donc les dépenses de développement sont inscrites à l’actif lorsqu’elles répondent à certains critères indiquant qu’il est probable de recevoir des avantages futurs. 1. Conditions générales d’inscription à l’actif : On distingue deux conditions nécessaires pour qu’un élément soit inscrit en actif :  Il est probable qu’il donnera lieu à des avantages économiques futurs  Il peut être mesuré de façon fiable De cette définition on peut conclure que :  L’activité de recherche a une nature telle qu’il n’est pas certain que des avantages futurs se réaliseront à la suite des dépenses de recherche. Donc les dépenses de recherche sont comptabilisées dans les charges de l’exercice.  L’activité de développement constitue une phase plus avancée que celle de la recherche où on peut déterminer dans certains cas la probabilité de recevoir des avantages futurs. Donc les dépenses de développement sont inscrites à l’actif lorsqu’elles répondent à certains critères indiquant qu’il est probable de recevoir des avantages futurs. III. Comptabilisation des frais de recherche et développement 2. Les frais de recherche : Les frais de recherche doivent être comptabilisés dans les charges de l’exercice au cours duquel ils sont encourus et ne doivent pas être inscrits à l’actif rétroactivement. 2. Les frais de recherche : Les frais de recherche doivent être comptabilisés dans les charges de l’exercice au cours duquel ils sont encourus et ne doivent pas être inscrits à l’actif rétroactivement. III. Comptabilisation des frais de recherche et développement 3. Les frais de développement : a. Principe de comptabilisation : Les frais de développement doivent être comptabilisés dans les charges à moins qu’ils ne satisfassent aux conditions de comptabilisation d’un actif suivantes : 3. Les frais de développement : a. Principe de comptabilisation : Les frais de développement doivent être comptabilisés dans les charges à moins qu’ils ne satisfassent aux conditions de comptabilisation d’un actif suivantes : b. Conditions de comptabilisation Sont imposés cinq conditions pour qu’une dépense de développement soit inscrite en actif :  1. Le produit ou le procédé est clairement identifié et les coûts imputés à ce produit peuvent être mesurés de façon fiable.  2. La possibilité technique de fabrication du produit est démontrée.  3. L’entreprise a l’intention de produire et commercialiser ou utiliser le nouveau produit ou procédé.  4. L’existence d’un marché pour le produit, ou s’il est utilisé en interne il est démontré son utilité pour l’entreprise.  5. L’existence de ressources suffisantes pour compléter le projet. III. Comptabilisation des frais de recherche et développement c. Montant à comptabiliser en actif: Le montant des dépenses de développement à comptabiliser en actif ne doit pas être supérieur au montant des avantages futurs attendus. d. Traitement des dépenses de développement inscrites en charges: Les dépenses de développement inscrites en charges ne peuvent plus être capitalisées même si les circonstances justifiants leur inscription en charges n’ont plus cours. c. Montant à comptabiliser en actif: Le montant des dépenses de développement à comptabiliser en actif ne doit pas être supérieur au montant des avantages futurs attendus. d. Traitement des dépenses de développement inscrites en charges: Les dépenses de développement inscrites en charges ne peuvent plus être capitalisées même si les circonstances justifiants leur inscription en charges n’ont plus cours. III. Comptabilisation des frais de recherche et développement 4. Amortissement des frais de développement : a. Mode d’amortissement : Les dépenses de développement doivent être amorties sur les exercices futurs de façon à refléter les avantages économiques futurs que l’entreprise espère en tirer. Pour déterminer ces avantages, l’entreprise doit estimer :  Les produits ou autres avantages provenant de la vente ou de l’utilisation du produit ou du procédé  La période au cours de la quelle ce produit ou procédé est censé être vendu ou utilisé 4. Amortissement des frais de développement : a. Mode d’amortissement : Les dépenses de développement doivent être amorties sur les exercices futurs de façon uploads/Science et Technologie/ expose-les-frais-de-recherche-et-developpement.pdf