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Ao56 1 ROYAUME DU MAROC AGENCE NATIONALE DE PROMOTION DE L ? EMPLOI ET DES COMPETENCES DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES OUVERT N Relatif à la conception la Fourniture et l ? Installation d ? enseignes signalétiques pour intérieur et extérieur Passé conforméme

ROYAUME DU MAROC AGENCE NATIONALE DE PROMOTION DE L ? EMPLOI ET DES COMPETENCES DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES OUVERT N Relatif à la conception la Fourniture et l ? Installation d ? enseignes signalétiques pour intérieur et extérieur Passé conformément au paragraphe alinéa de l ? article et à l ? alinéa paragraphe de l ? article du décret N - - du Moharrem Février ?xant les formes et conditions de passation des marchés de l ? Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle Date d ? ouverture des plis à h Imputation Budgétaire EXERCICE CSOMMAIRE I- REGLEMENT DE LA CONSULTATION ARTICLE Objet de l'appel d'o ?res ARTICLE Désignation des parties prenantes à l ? appel d ? o ?res ARTICLE Documents de l ? appel d ? o ?res ARTICLE Eclaircissements ou renseignements apportés aux documents d ? appel d ? o ?res ARTICLE Langue de l ? o ?re ARTICLE Monnaie de l ? o ?re ARTICLE Conditions requises des concurrents ARTICLE Documents constitutifs de l ? o ?re ARTICLE Dépôt des échantillons ARTICLE Cautionnement Provisoire ARTICLE Délai de validité des o ?res ARTICLE O ?res hors délai ARTICLE Modi ?cations et retrait des o ?res ARTICLE Ouverture des plis par l ? ANAPEC ARTICLE Jugement des o ?res ARTICLE Signature du marché ANNEXE A Modèle d ? acte d ? engagement ANNEXE B Modèle de déclaration sur l ? honneur II ?? CAHIER DE PRESCRIPTION SPECIALES PROJET DE MARCHE ARTICLE Objet du marché ARTICLE Pièces constitutives du marché ARTICLE Contenu et révision des prix ARTICLE Modalités de paiement ARTICLE Livraison réception ARTICLE Modalité et délai d ? exécution ARTICLE Validité du marché ARTICLE Sous traitence ARTICLE Pénalité de retard ARTICLE Délai de garantie ARTICLE Retenu de garantie ARTICLE Impôts droits et taxes ARTICLE Frais de timbre et d ? enregistrement ARTICLE Clauses de nantissement ARTICLE Résiliation du contrat ARTICLE Contestations litiges ARTICLE Référence au textes généraux ARTICLE Cautionnement dé ?nitif ARTICLE Augmentation ou diminution de la masse des quantités ARTICLE Défectuosité rejet ARTICLE Référence aux textes généraux ARTICLE Lieu de livraison ARTICLE Montant du marché BORDEREAU DES PRIX - DETAIL ESTIMATIF III ?? CAHIER DE PRESCRIPTION TECHNIQUES CREGLEMENT DE LA CONSULTATION CARTICLE OBJET DE L ? APPEL D ? OFFRES Le présent appel d ? o ?res ouvert n est lancé conformément au paragraphe alinéa de l ? article et au paragraphe alinéa de l ? article du décret N - - du Moharrem Février ?xant les formes et conditions de passation des marchés de l ? Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle Il a pour objet la conception la Fourniture et l ? Installation d ? enseignes signalétiques pour intérieur et extérieur ARTICLE DESIGNATION DES PARTIES PRENANTES A L ? APPEL D ? OFFRES Dans tout ce qui suit Les termes Agence ? et ANAPEC désignent l ? AGENCE NATIONALE DE PROMOTION DE L ? EMPLOI ET DES COMPETENCES Les