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Ao012012 ROYAUME DU MAROC AGENCE NATIONALE DE PROMOTION DE L ? EMPLOI ET DES COMPETENCES DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES OUVERT N Relatif à La mise à disposition de l ? ANAPEC du Personnel d ? intérim Appel d ? O ?res passé en application des dispositions de

ROYAUME DU MAROC AGENCE NATIONALE DE PROMOTION DE L ? EMPLOI ET DES COMPETENCES DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES OUVERT N Relatif à La mise à disposition de l ? ANAPEC du Personnel d ? intérim Appel d ? O ?res passé en application des dispositions de l ? alinéa ? de l'article et de l ? alinéa ? de l'article du décret N - - du Moharrem février ?xant les conditions et les formes de passation des marchés de l'Etat ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion Date d ? ouverture des plis à H CSOMMAIRE ARTICLE N OBJET DE L ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE N DESIGNATION DES PARTIES PRENANTES A L ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE N DOCUMENTS DE L ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE ECLAIRCISSEMENTS OU RENSEIGNEMENTS APPORTES AUX DOCUMENTS D ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE LANGUE DE L ? OFFRE ARTICLE N MONNAIE DE L ? OFFRE ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURENTS ARTICLE PRESENTATION ET CONTENU DES DOSSIERS D ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ARTICLE DELAI DE VALIDITE DES OFFRES ARTICLE OFFRES HORS DELAI ARTICLE MODIFICATION ET RETRAIT DES OFFRES ARTICLE OUVERTURE DES PLIS ARTICLE JUGEMENT DES OFFRES ARTICLE SIGNATURE DU MARCHE MODELE D ? ACTE D ? ENGAGEMENT MODELE DE DECLARATION SUR L ? HONNEUR CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES ARTICLE OBJET DU MARCHE ARTICLE LIEU DE DEROULEMENT DES TRAVAUX ARTICLE PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE ARTICLE DELAI CONTRACTUEL ARTICLE CONTENU ET REVISION DES PRIX ARTICLE RECEPTION ARTICLE MODALITES DE PAIEMENT ARTICLE PENALITE DE RETARD ARTICLE RETENUE DE GARANTIE ARTICLE CAUTIONNEMENT DEFINITIF ARTICLE CLAUSES DE NANTISSEMENT ARTICLE RESILIATION DU CONTRAT ARTICLE APPROBATION DU MARCHE ARTICLE TIMBRES ET ENREGISTREMENT ARTICLE ASSURANCE DU PERSONNEL ARTICLE CONTESTATIONS LITIGES ARTICLE REFERENCES AUX TEXTES GENERAUX ARTICLE MONTANT DU MARCHE CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES BORDEREAU DES PRIX DETAIL ESTIMATIF CREGLEMENT DE LA CONSULTATION CARTICLE N OBJET DE L ? APPEL D ? OFFRES Le présent appel d ? o ?res ouvert n lancé en application des dispositions de l ? alinéa ? de l'article et l ? alinéa ? de l'article du décret N - - du Moharrem février ?xant les conditions et les formes de passation des marchés de l'Etat ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion a pour objet la mise à disposition de l ? ANAPEC du Personnel d ? intérim ARTICLE N DESIGNATION DES PARTIES PRENANTES A L ? APPEL D ? OFFRES Dans tout ce qui suit Les termes Agence ? et ANAPEC ? désignent l ? Agence Nationale de Promotion de l ? Emploi et des Compétences représentée par son Directeur Général M Ha ?d KAMAL Les termes candidat ? et soumissionnaire ? désignent la société répondant à l ? appel d ? o ?res Le terme contractant ? désigne l ? adjudicataire du marché ARTICLE N DOCUMENTS DE L ? APPEL D ? OFFRES Les documents de l ? appel d ? o ?res sont comme