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Aoo 295 14 Organisation des réunions des groupes de travail du Conseil d ? Administration D ? ACI Afrique et de la Conférence Régionale ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE OFFICE NATIONAL DES AEROPORTS APPEL D ? O

Organisation des réunions des groupes de travail du Conseil d ? Administration D ? ACI Afrique et de la Conférence Régionale ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE OFFICE NATIONAL DES AEROPORTS APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N ORGANISATION DES REUNIONS DES GROUPES DE TRAVAIL DU CONSEIL D ? ADMINISTRATION D ? ACI AFRIQUE ET DE LA CONFERENCE REGIONALE DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES Page sur COrganisation des réunions des groupes de travail du Conseil d ? Administration D ? ACI Afrique et de la Conférence Régionale TABLE DES MATIERES PREAMBULE PARTIE I AVIS D ? APPEL D ? OFFRES OUVERT PARTIE II REGLEMENT DE LA CONSULTATION CHAPITRE DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE OBJET DE L'APPEL D'OFFRES ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE ARTICLE CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS ARTICLE INFORMATION ET DEMANDE D ? ECLAIRCISSEMENT ARTICLE MODIFICATIONS AU DOSSIER D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE LANGUE DE L ? OFFRE ARTICLE RETRAIT DES DOSSIERS D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE JUSTIFICATION DES CAPACITÉS ET DES QUALITÉS DES CONCURRENTS ARTICLE PRESENTATION D'UNE OFFRE TECHNIQUE ARTICLE DEPOT ET RETRAIT DES ECHANTILLONS PROTOTYPES PROSPECTUS NOTICES OU AUTRES DOCUMENTS TECHNIQUES ARTICLE CONTENU DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE PRESENTATION DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE DEPOT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE RETRAIT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ARTICLE DELAI DE VALIDITE DES OFFRES ET DELAI DE NOTIFICATION DE L ? APPROBATION ARTICLE EXAMEN ET EVALUATION DES OFFRES ARTICLE MONNAIE DE L ? OFFRE ARTICLE RESULTATS DEFINITIFS ET JUSTIFICATION DES ELIMINATIONS DE L'APPEL D'OFFRES ARTICLE ANNULATION D'UN APPEL D'OFFRES ARTICLE NOTIFICATION CHAPITRE DISPOSITIONS PARTICULIERES ANNEXE I MODELE DE DECLARATION SUR L ? HONNEUR ANNEXE II MODELE D ? ACTE D ? ENGAGEMENT PARTIE III CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES CHAPITRE CLAUSES ADMINISTRATIVES ARTICLE OBJET DU MARCHE ARTICLE MODE DE PASSATION DU MARCHE ARTICLE PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE ARTICLE CONNAISSANCE DU DOSSIER ARTICLE REFERENCE AUX TEXTES GENERAUX ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE ENTREE EN VIGUEUR ET APPROBATION ARTICLE DROITS DE TIMBRES ET D ? ENREGISTREMENT ARTICLE DOMICILE DE L ? ENTREPRENEUR ARTICLE RESILIATION ARTICLE REGLEMENT DES CONTESTATIONS ARTICLE CAS DE FORCE MAJEURE ARTICLE DROIT APPLICABLE ARTICLE ASSURANCES ET RESPONSABILITES ARTICLE DOMMAGES CHAPITRE CLAUSES TECHNIQUES I PRISE EN CHARGE DES PRESTATIONS HOTEL ? ARTICLE OBJET DES PRESTATIONS Page sur COrganisation des réunions des groupes de travail du Conseil d ? Administration D ? ACI Afrique et de la Conférence Régionale ARTICLE PRESTATIONS EN OPTION ARTICLE DETAIL DES PRESTATIONS HOTEL ? ARTICLE PROGRAMME DE L ? EVENEMENT ARTICLE PRESTATIONS EN OPTION ARTICLE DETAIL DES PRESTATIONS ORGANISATION DE L ? EVENEMENT ET MISE EN PLACE DES STANDS ? ARTICLE PENALITES POUR RETARD ARTICLE DELAI D ? EXECUTION DU MARCHE ET LIEU DE LIVRAISON ARTICLE CAUTIONNEMENT DEFINITIF RETENUE DE GARANTIE ARTICLE DELAI DE GARANTIE ARTICLE SOUS - TRAITANCE ARTICLE REVISION DES PRIX ARTICLE MODE DE PAIEMENT ARTICLE RECEPTION PROVISOIRE ET DEFINITIVE DES PRESTATION ARTICLE CONFIDENTIALITE ARTICLE PRESENCE DU PRESTATAIRE SUR SITE BORDEREAU DES PRIX - DETAIL ESTIMATIF