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Appel d x27 offres ouvert sur offre de prix n045 2022 m x27 o m x27 o d

ROYAUME DU MAROC MAITRE D ? OUVRAGE MINISTERE DE L ? AMENAGEMENT DU TERRITOIRE NATIONAL DE L ? URBANISME DE L ? HABITAT ET DE LA POLITIQUE DE LA VILLE MAITRE D ? OUVRAGE DÉ LÉ GUÉ AGENCE NATIONALE DES EQUIPEMENTS PUBLICS APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRE DE PRIX N TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L ? ECOLE NATIONALE D ? ARCHITECTURE D ? OUJDA RÈGLEMENT DE CONSULTATION CSOMMAIRE ARTICLE OBJET DU RÈ GLEMENT DE LA CONSULTATION ARTICLE RENSEIGNEMENTS GÉ NÉ RAUX ET CONNAISSANCE DES LIEUX ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE MAITRE D ? OUVRAGE DELEGUE ARTICLE COMPOSITION DU DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS ARTICLE LISTE DES PIÈ CES À FOURNIR PAR LES CONCURRENTS ET CONTENU DES DOSSIERS ARTICLE PRÉ SENTATION DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE LANGUE DE PRÉ SENTATIONDES DOSSIERS ARTICLE MONNAIE CONVERTIBLE DANS LAQUELLE LE PRIX DES OFFRES DOIT Ê TRE EXPRIME ARTICLE DÉ PÔ T DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE RETRAIT DES PLIS ARTICLE DÉ LAI DE VALIDITÉ DES OFFRES ARTICLE LES CRITÈ RES D'ADMISSIBILITÉ DES CONCURRENTS ET D ? ATTRIBUTION DU MARCHE ARTICLE PRÉ FÉ RENCE EN FAVEUR DE L ? ENTREPRISENATIONALE ANNEXE I MODÈ LE D'ACTE D'ENGAGEMENT ANNEXE II DÉ CLARATION SUR L ? HONNEUR ANNEXE III MODÈ LE BORDEREAU DES PRIX-DÉ TAIL ESTIMATIF ANNEXE IV MODÈ LE RÉ FÉ RENCES FINANCIÈ RES Page CARTICLE OBJET DU RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent règlement de la consultation concerne l ? appel d ? o ?res ouvert sur o ?re de prix ayant pour objet l'exécution des Travaux De Construction De L ? école Nationale D ? architecture d ? Oujda ? Il est établi en vertu des dispositions de l ? article du Décret n - - du Joumada I mars relatif aux marchés publics Les prescriptions du présent règlement ne peuvent en aucune manière déroger ou modi ?er les conditions et les formes prévues par le Décret n - - précité Toute disposition contraire au Décret n - - est nulle et non avenue Seules sont valables les précisions et prescriptions complémentaires conformes aux dispositions de l ? article et des autres articles du Décret n - ARTICLE RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX ET CONNAISSANCE DES LIEUX Les travaux comprennent l ? ensemble des travaux précisés dans le cahier des prescriptions spéciales CPS et dans les autres pièces constituant le dossier d ? appel d ? o ?res Le titulaire du présent marché aura à sa charge tous les travaux indiqués dans le CPS il ne pourra sous-traiter certains travaux que dans les conditions prévues à l ? article du décret n - - et aux prescriptions du CPS Les candidats devront obligatoirement soumissionner sur la base des prescriptions techniques du projet établi par l ? Administration Toute o ?re non conforme au CPS ou contenant une réserve sera é carté e ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE MAITRE D ? OUVRAGE DELEGUE Le Ma? tre d ? Ouvrage est le Ministère De L ? aménagement Du Territoire National De