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Les méthodes et techniques de consolidation IGA Rabat Remerciements Nous voudri

Les méthodes et techniques de consolidation IGA Rabat Remerciements Nous voudrions remercier vivement notre professeur et encadrant à l’I.G.A M. RADI Said pour avoir été à notre écoute, pour ses précieux conseils et ses encouragements. Nous présentonsnotre profond remerciement et respect à tous les membres du jury pour leur aimable acceptation de juger notre travail. Et finalement, nous tenons à remercier tout le personnel de la bibliothèque Al SAOUD, pour leur aide, leur gentillesse et leur amabilité. Que toute personne qui a contribué de près ou de loin au bon déroulement de notre mini projet, trouve ici l’expression de notre reconnaissance et de notre gratitude. 1 Les méthodes et techniques de consolidation IGA Rabat Avant propos Dans le cadre de sa politique visant à réaliser une meilleure et adéquate formation du point de vue théorique que pratique, l’Institut Supérieur du Génie Appliqué « IGA », organise en faveur des étudiants de la quatrième année un mini projet à réaliser ; L’expérience du mini projet est organisée dans le but de nous initier à la recherche d’informations et à acquérir le sens de l’organisation et de mettre en pratique les connaissances théoriques que nous avons étudié durant notre formation à l’I.G.A, ainsi que pour s’intégrer à la vie active, et être au courant de la vie professionnelle et des tâches qui nous attendent sur le terrain ; Aussi être initié aux différentes besognes qui peuvent être aussi bien faciles que difficiles, mais ce premier pas (c’est à dire ce mini projet), nous est de grande aide pour affronter les difficultés qui seront reçues. 2 Les méthodes et techniques de consolidation IGA Rabat Sommaire INTRODUCTION........................................ ...............................4 Introduction 3 Les méthodes et techniques de consolidation IGA Rabat La pérennité de l’entreprise suppose la croissance. Si au début, l’entité préfère se développer à l’intérieur de son identité juridique, la saturation de ce dernier la pousse à un moment ou un autre, pour dépasser ses contraintes spatiales, à s’étendre, via les succursales, à l’extérieur de son espace géographique tout en respectant sa personnalité juridique. Malencontreusement, cette croissance a aussi des inconvénients : au-delà d’un certain seuil, c’est la personnalité juridique de l’entreprise cette fois qui se sature. Dans ce dernier cas, l’entreprise se voit obligée d’étendre son essor par l’investissement en de dehors de sa personnalité juridique via une filialisation, soit par la création d’une société nouvelle, ou soit par la prise du contrôle d’une société déjà existante. Dans les deux cas, la société-mère se transforme en un « holding » contrôlant des filiales, et formant ce que nous appelons communément un groupe. Cependant, partout dans le monde, la législation ne reconnait pas de personnalité morale aux groupes de sociétés, ce qui creuse un fossé entre les situations de droit et de fait. La première consacre l’indépendance juridique, alors que la seconde consacre la dépendance stratégico- financière. Cette non-reconnaissance, oblige chaque société d’un groupe – vu son indépendance juridique – à tenir une comptabilité indépendante. Malheureusement, l’examen des états financiers de chaque société du groupe ne donne pas une image sur l’ensemble économique et financier qu’ils représentent en raison notamment de l’existence des doubles emplois. Pour y remédier, le monde financier à développer une technique d’évaluation des états de synthèse des groupes, dont les règles de base sont universellement pratiquées aujourd’hui : la consolidation des comptes annuels. Ce présent travail vous présentera un aperçu général sur le concept de la consolidation en général, et en particulier les différentes méthodes de cette dernière, ainsi que les diverses techniques appliquées pour assurer la tâche. Après un chapitre préliminaire, et pour placer le thème dans son contexte, on procédera en trois grandes étapes ; la première étape apportera une définition des différentes méthodes de consolidation ainsi que l’ensemble des variables qui caractérisent le choix de la méthode adéquate, la seconde tournera autours de la méthodologie de chacune des méthodes de consolidation, pour enfin déterminer les techniques essentielles d’application de cette dernière. Chapitre I La consolidation: Préliminaires 4 Les méthodes et techniques de consolidation IGA Rabat Dans l'approche comptable, la consolidation est toujours associée aux concepts de groupe, de contrôle et de périmètre de consolidation. C'est en toute logique donc, que ce premier chapitresera dédié aux « notions de base », afin de pouvoir mieux appréhender les méthodes et les techniques de consolidation par la suite. 1.1. La notion de groupe Si une société est dotée d’une autonomie juridique et économique propre, il est toutefois rare que cette autonomie lui apporte les éléments nécessaires à son déploiement. Une diversification de compétences, de produits, une expansion géographique conduisent la plupart du temps la société à chercher des alliances avec d’autres sociétés. Pratiquement, on constate qu’une alliance revêt des formes de plus en plus précises et plus au moins étroites, allant de la simple représentation commerciale à la prise de contrôle d’une société sur une autre dans le but d’influencer de façon décisive la gestion journalière de ladite société contrôlée. Parmi les alliances les plus classiquement rencontrées dans le paysage économique, nous pouvons citer, dans un ordre croissant de dépendance : ➢La liaison commerciale non conventionnelle par laquelle tout naturellement une entreprise E1 en vient à dépendre d’une entreprise E2, l’une étant le principal client de l’autre ; ➢La liaison conventionnelle, par laquelle une entreprise E1 accorde à une entreprise E2 la représentation commerciale de ses produits, en vue de les écouler sur un nouveau marché par exemple ; ➢La liaison « personne physique » qui constitue une forme subtile de dépendance discrète entre plusieurs sociétés, toutes détenues, majoritairement, le plus souvent, par une même personne physique. Ces sociétés ne représentent entre elles aucun lien apparent, autant plus qu’il y’a d’une société faîtière de type holding ; ➢La liaison statutaire ou contractuelle assure quant à elle, et indépendamment de tout investissement financier, le contrôle d’une société par une autre, par le biais cette fois d’un droit de vote reconnu comme majoritaire à l’Assemblée Générale ; ➢La liaison financière, enfin, plus classique, se caractérise par une prise de participation d’une société dans le capital d’une autre société. Dès l’instant où l’une de ces liaisons existe de façon durable entre deux ou plusieurs sociétés, il est convenu de considérer ces dernières comme faisant partie d’un même groupe. Toutefois, la notion de groupe se repose habituellement sur l’existence de liaisons financières et sur la présence d’une société faîtière ou dominante généralement appelée société-mère, qui détient un certain niveau de contrôle sur toutes les autres sociétés, soit directement, soit indirectement au travers d’une filière de sociétés contrôlées. 5 Les méthodes et techniques de consolidation IGA Rabat 1.2.Le concept de la consolidation La consolidation consiste à établir les états financiers d'un groupe de sociétés, pour publication mais aussi pour ses besoins internes. Elle agrège pour cela les comptabilités de chacune des sociétés qui composent ce groupe et opère des retraitements afin de faire comme s'il ne s'agissait que d'une entité unique. Les états financiers consolidés (ou "comptes" consolidés), dont le bilan consolidé et le compte de résultat consolidé, sont établis, comme s’il s’agissait d’une seule et même entreprise. Sous certaines conditions, l’établissement des comptes consolidés est obligatoire. 1.3. Les objectifs et la logique de la consolidation Indépendamment de l’obligation légale d’établissement des comptes consolidés, on voit l’intérêt pour les actionnaires ou les dirigeants d’un groupe d’établir de tels comptes, en termes de vision d’ensemble de leur patrimoine. Ceci explique que la consolidation des comptes soit devenue un véritable instrument de gestion et d’analyse des groupes. 1.3.1. Pourquoi consolider ? Dans le contexte de groupe où les sociétés agissent en dépendance étroite, l’activité de l’une est à ce point influencée par d’autres que l’appréciation d’une seule de ces sociétés revêt un caractère limitatif. Il apparaît dès lors bien plus naturel de se forger une opinion non pas sur une société isolée mais sur la société-mère, voire sur l’ensemble du groupe en particulier. Pour un observateur externe, les seules informations disponibles seront reprises dans les comptes annuels de chaque société individuelle. Deux approches peuvent être dès lors considérées : • Soit seuls les comptes annuels de la société-mère sont retenus comme meilleur image du groupe ; • Soit les comptes annuels de toutes les sociétés sont repris. La première approche présente trois inconvénients majeurs : • Elle suppose d’abord que les valeurs comptables des participations financières reflètent fidèlement la valeur de chaque société détenue, ce qui n’est généralement pas le cas. Une telle société voit ses capitaux propres évoluer au rythme des résultats générés à l’issue de chaque exercice alors que les participations n’enregistrent pas nécessairement cette évolution ; • Elle suppose ensuite que les résultats de chaque société apparaissent dans les produits financiers de la société-mère, sous forme de dividendes perçus. Il est clair que dans la majorité des cas, le dividende distribué par une société ne reflète pas que partiellement le résultat qu’elle a généré au cours de l’exercice précédent ; 6 Les méthodes et techniques de consolidation IGA Rabat • Elle masque enfin toute vision sur des sociétés détenues indirectement par la société-mère, puisque celles-ci uploads/Societe et culture/ methodes-et-techniques-de-consolidation.pdf