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Propriete litteraire artistique 1

Enseignement à distance DROIT DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE Version Mise à jour MICHEL DUPUIS PROFESSEUR À L'UNIVERSITÉ LILLE-NORD DE FRANCE Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Pas de Modi ?cation http creativecommons org licenses by-nc-nd fr Édition - Imprimé à l'Université Lille C CTable des matières Objectifs Leçon INTRODUCTION A LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE Domaine évolution nature institutions INTRODUCTION Qu'est-ce que la Propriété littéraire et artistique PLA Quel est l'objet de la PLA Quels sont les principes de la PLA SECTION - ÉVOLUTION HISTORIQUE DES DROITS DE PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE ? - L'Antiquité ? - L'Ancien Droit du Ve au XVIIIe siècle ? - Le Droit intermédiaire de à ? - Le Droit moderne de à nos jours SECTION - NATURE JURIDIQUE DES DROITS DE PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE ? - Droit de propriété et droit d'auteur ? - Nature hybride du droit d'auteur SECTION - LES INSTITUTIONS DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE ? - Les institutions administratives A - Institution française de la PLA B- Institutions internationales de la PLA ? - Les Autorités administratives indépendantes A - Le CSA B - L'HADOPI ? - Les sociétés de gestion collective Leçon LES ?UVRES DE L'ESPRIT SECTION - LA NOTION D' ?UVRE DE L'ESPRIT SOUS -SECTION - LA QUALIFICATION D' ?UVRE DE L'ESPRIT ? - L' ?uvre de l'esprit est une création ? - L' ?uvre de l'esprit est une création de forme A - Le principe les idées ne sont pas protégeables B - Les limites du principe SOUS -SECTION - LES QUALITÉS DE L' ?UVRE DE L'ESPRIT ? - L'exigence de l'originalité de l' ?uvre A - Notion d'originalité B - Appréciation de l'originalité ? - L'indi ?érence du mérite de l' ?uvre ? - L'indi ?érence de la destination de l' ?uvre SECTION - LA TYPOLOGIE DES ?UVRES DE L'ESPRIT SOUS - SECTION - LES ?UVRES TRADITIONNELLES ? ? - Les ?uvres littéraires A - Les ?uvres écrites Propriété littéraire et artistique - Pr Michel DUPUIS C Les ?uvres écrites protégées Les ?uvres écrites susceptibles d'être protégées B - Les ?uvres orales ? - Les ?uvres du spectacle ? - Les ?uvres musicales ? - Les ?uvres d'art plastique ? - Les ?uvres d'art appliqué SOUS -SECTION - LES ?UVRES TECHNOLOGIQUES ? ? - Les ?uvres photographiques ? - Les ?uvres audiovisuelles ? - Les ?uvres multimédias ? - Les ?uvres logicielles ? - Les bases de données Leçon LES ?UVRES COUVERTES PAR LES DROITS VOISIN DU DROIT D'AUTEUR SECTION - LES INTERPRÉTATIONS ? - L'interprétation et la prestation ? - L'interprétation et la création SECTION - LES SUPPORTS DE COMMUNICATION ET DE DIFFUSION DES ?UVRES ? - Les phonogrammes et vidéogrammes A - La notion de phonogramme B - La notion de vidéogramme ? - Les programmes de radio et de télévision Leçon L'ATTRIBUTION DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE SECTION - LES RÈGLES D'ATTRIBUTION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE SOUS -SECTION - L'ATTRIBUTION DES DROIT À L'AUTEUR ?