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Reglementation levage Réglementation des appareils de levage HYGIENE ET SECURITE DES TRAVAILLEURS ARRETE VIZIRIEL DU SETEMBRE Déterminant les mesures particulières de sécurité relatives aux appareils de levage autres que les ascenseurs et monte-charge B O

Réglementation des appareils de levage HYGIENE ET SECURITE DES TRAVAILLEURS ARRETE VIZIRIEL DU SETEMBRE Déterminant les mesures particulières de sécurité relatives aux appareils de levage autres que les ascenseurs et monte-charge B O n du novembre modi ?é par l ? arrêté du septembre B O n du novembre p Vu le dahir du juillet portant réglementation du travail notamment son article Vu l ? arrêté viziriel du novembre déterminant les mesures générales de protection et de salubrité applicables à tous les établissements dans lesquels est exerce une profession commerciale industrielle ou libérale Vu l ? arrêté viziriel du juin concernant la protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en ?uvre des courants électriques ART ?? Les mesures prévues aux articles suivants doivent observées dans les établissements visés au premier alinéa de l ? article premier du dahir susvisés du juillet ou il est fait usage d ? appareils de levage mus mécaniquement autres que les appareils élévateurs tels que les ascenseurs et les montecharge dont la cabine ou la plat ??forme se déplace entre des glissières ou guides verticaux ou sensiblement verticaux alinéa ajouté par l ? arrêté du septembre - Les mesures prévues aux articles éme alinéa er alinéa er et éme alinéas et doivent être observées dans les établissements ou il est fait usage d ? appareils de levage qui ne sont pas mus mécaniquement Ces mesures s ? ajoutent aux mesures prescrites par l ? article du dahir précité du juillet et des arrêtés viziriels susvisés des novembre et juin CTITRE PREMIER Installation des appareils et des voies ART ??Les appareils de lavage et leurs supports doivent être assez solides pour résiste aux contraintes résultant de leurs usage et s ? il y a lieu à la poussée du vent ART ?? Si l ? appareil comporte une ou plusieurs passerelles accessibles l ? une ou l ? autre des mesures de sécurité énumérées ci-dessous doit être appliquée a ?n de soustraire les travailleurs se trouvant sur ces passerelles au danger résultant de la présence au-dessus de celles ??ci d ? objets ?xes ou mobiles a Une distance verticale de mètres au moins doit séparer les passerelles et tous objets susceptibles de se présenter au ??dessus du trajet suivi par l ? appareil de levage b Un grillage ou une armature rigide de résistance mécanique su ?sante formant plafond et obligeant les travailleurs qui se trouvent sur la passerelle à rester en dehors des zones dangereuses doit être installé A défaut de l ? une ou l ? autre de ces mesures l ? accès des passerelles doit être interdit par des dispositions appropriés aussi longtemps que l ? appareil se trouve en service Les prescriptions ci-dessus sont applicables lorsque deux appareils doivent se mouvoir l ? un au-dessus de l ? autre Dans tous les cas les opérations d ? entretien de réglage et d ? essai pour l ? exécution desquelles il est nécessaire d ? accéder aux passerelles sont e ?ectuées conformément