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Arrete du 1 mars 2004 relatif aux verifications des appareils et accessoires de levage

Arrêté du mars relatif aux véri ?cations des appareils et accessoires de levage ? Section Articles à ? Section Articles à ? Section Articles à ? Section Articles à ? Section Articles à ? Section Articles à ? Annexes Article ANNEXE Le ministre des a ?aires sociales du travail et de la solidarité et le ministre de l'agriculture de l'alimentation de la pêche et des a ?aires rurales Vu la directive CE du Parlement européen et du Conseil du juin prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l'information et notamment la noti ?cation n F Vu le code du travail et notamment ses articles L - R - R - - R - - Vu l'arrêté du décembre relatif aux conditions et aux modalités d'agrément des organismes pour la véri ?cation de l'état de conformité des équipements de travail Vu l'avis du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels commission spécialisée n Vu l'avis de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture Section Articles à Article Modi ?é par Décret n - du mars - art V Le présent arrêté détermine les équipements de travail utilisés pour le levage de charges l'élévation de postes de travail ou le transport en élévation de personnes auxquels s'appliquent les véri ?cations générales périodiques les véri ?cations lors de la mise en service et les véri ?cations lors de la remise en service après toute opération de démontage et remontage ou modi ?cation susceptible de mettre en cause leur sécurité prévues par les articles R - à R - R - R - R - et R - du code du travail à la charge du chef d'établissement dans lequel ces équipements de travail sont mis en service ou utilisés Cet arrêté dé ?nit pour chacune de ces véri ?cations leur contenu les conditions de leur exécution et le cas échéant leur périodicité Article Les équipements de travail dont la liste suit doivent subir les véri ?cations dé ?nies à l'article er a Les appareils de levage dé ?nis ci-après et leurs supports machines y compris celles mues par la force humaine employée directement et leurs équipements conduits par un ou des opérateurs qui agissent sur les mouvements au moyen d'organes de service dont ils conservent le contrôle dont au moins une des fonctions est de déplacer une charge constituée par des marchandises ou matériels et le cas échéant par une ou des personnes avec changement de niveau signi ?catif de cette charge pendant son déplacement la charge n'étant pas liée de façon permanente à l'appareil N'est pas considéré comme signi ?catif un changement de niveau correspondant à ce qui est juste nécessaire pour déplacer la charge en la décollant du sol et n'est pas susceptible d'engendrer de risques en cas de défaillance du support de charge Dans cet arrêté le terme appareils de levage désigne également les installations de levage répondant à la