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Titre 1 chapitre 1 TITRE LA PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE La propriété littéraire et artistique appelée encore droit d ? auteur ? est constituée par l ? ensemble des droits que la loi reconnait à l ? auteur d ? une ?uvre littéraire culturelle scienti

TITRE LA PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE La propriété littéraire et artistique appelée encore droit d ? auteur ? est constituée par l ? ensemble des droits que la loi reconnait à l ? auteur d ? une ?uvre littéraire culturelle scienti ?que ou artistique originale Parmi ces ?uvres l ? alinéa de l ? article er de la loi n - du février relative à la propriété littéraire et artistique cite les ?uvres écrites ou imprimées telles que les livres les compositions musicales avec ou sans paroles les ?uvres photographiques les ?uvres cinématographiques les ?uvres inspirées du folklore les logiciel les cartes les sculptures de toutes sortes les ?uvres d ? architecture La liste des ?uvres sur lesquelles porte le droit d ? auteur n ? est pas limitative La protection de la propriété littéraire et artistique a été règlementée en Tunisie avant même le protectorat français par la loi du juin Cette loi a été remplacée par la loi n du février qui a régi le domaine du droit d ? auteur jusqu ? à son abrogation par la loi n du février qui a été par la suite modi ?ée et complétée par la loi n du juin La protection du droit d ? auteur suppose que tous les éléments s ? accordent pour assurer sa sécurité dans le monde réel et virtuel Face à la prolifération des atteintes surtout de la contrefaçon menaçant les droits d ? auteur il convient de se demander si la législation tunisienne a réussi à élaborer un corpus de règles juridiques à la fois e ?cace et optimal susceptible de protéger la propriété littéraire et artistique La réponse à cette question nous mène à étudier Les ?uvres protégées le champ le domaine de la protection Chapitre Les conditions de la protection conditions négatives et conditions positives conditions de fond et conditions de forme Chapitre La consécration de la protection les droits du titulaire du droit d ? auteur et des droits voisins droits matériels et droits moraux Chapitre CChapitre er Le domaine de la protection du droit d ? auteur Les ?uvres protégées Article er loi La loi de ne donne aucune dé ?nition du terme ?uvre ? l ? article s ? est contenté de dé ?nir l ? auteur à travers une présomption comme étant celui sous le nom de qui l' ?uvre est divulguée sauf preuve du contraire D ? une manière générale l ? ?uvre est une chose produite par l ? homme une création de l ? esprit élaborée par l ? être humain à partir de ses capacités créatrices En matière de DPI l ? ?uvre de l ? esprit désigne les ?uvres couvertes par le droit d ? auteur Selon le contexte il peut s ? agir d ? une ?uvre littéraire scienti ?que ou artistique L ? ?uvre littéraire se rapporte à ce qui appartient à la littérature ou à ce qui s ? y rapporte l ? ensemble des connaissances qui nous permet