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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES ACCORD- CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES Conception de la scénographie et réalisation d ? une exposition temporaire au Museon Arlaten Musée de Provence Département des Bouches-du-Rhône Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône SAM-PCS Hôtel du Département avenue de Saint Just MARSEILLE CEDEX CSOMMAIRE - Dispositions générales du contrat - Objet du contrat - Décomposition du contrat - Type d'accord-cadre - Conditions d'attribution des bons de commande - Pièces contractuelles ?? Sous- traitance - Durée du contrat ?? Prix - Caractéristiques des prix pratiqués - Modalités de variation des prix - Garanties Financières ?? Avance - Conditions de versement et de remboursement - Garanties ?nancières de l'avance - Modalités de règlement des comptes - Acomptes et paiements partiels dé ?nitifs - Présentation des demandes de paiement - Délai global de paiement - Paiement des sous-traitants - Conditions d'exécution des prestations Délai de plani ?cation et gestion des modi ?cations de planning Plani ?cation de la mission Principe de recherche d ? une solution équilibrée Annulation d ? une intervention du titulaire par le CD Cas fortuit ou de forces majeures Structuration et évolution de l ? équipe du titulaire Pro ?ls attendus Modi ?cation d ? un collaborateur à l ? initiative du titulaire Modi ?cation à l ? initiative du CD Sécurité et protection de la santé des travailleurs sur les lieux des opérations Evolutions tarifaires suite à évolution de l ? équipe Plan de prévention - Clause de cession - Constatation de l'exécution des prestations ?? Véri ?cations - Décision après véri ?cation - Garantie des prestations ?? Maintenance ?? Pénalités - Pénalités de retard ou de non réalisation des prestations - Pénalités d'indisponibilité pour les prestations de maintenance - Pénalité pour travail dissimulé Autres pénalités spéci ?ques - Clause - Solution e- Attestation ?? Assurances C - Résiliation du contrat - Conditions de résiliation de l'accord-cadre - Redressement ou liquidation judiciaire - Obligations en matière de protection sociale - Règlement des litiges et langues ?? Clauses complémentaires Clause de modi ?cation du contrat en cours d ? exécution Exécution par un tiers C - Dispositions générales du contrat - Objet du contrat La présente consultation concerne un accord-cadre pour la conception de la scénographie et la réalisation d ? une exposition temporaire au Museon Arlaten Musée de Provence Département des Bouches-du-Rhône Réalisation clef en main ? de l'exposition temporaire du Museon Arlaten provisoirement intitulée Mariage Le titulaire assurera la conception la fabrication et le suivi de réalisation de la scénographie du graphisme de l'accrochage soclage des ?uvres de la mise en lumière et du démontage Le commissariat de l ? exposition sera assuré par le conservateur et le service recherche muséographie Le titulaire de la prestation sera désigné par le scénographe ? Lieu x d'exécution Museon Arlaten - rue de la République - Arles - Décomposition du contrat Il n'est pas prévu de décomposition en lots Le marché concerne la conception et la réalisation d ? une exposition temporaire au Museon Arlaten Le