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Audit fiscal 2 INTRODUCTION La ?scalité constitue aujourd hui une composante essentielle de la vie des entreprises appelées plus que jamais à la manipuler au quotidien Les entreprises soucieuses de maitriser les di ?érents risques ?scaux qui pèsent sur el

INTRODUCTION La ?scalité constitue aujourd hui une composante essentielle de la vie des entreprises appelées plus que jamais à la manipuler au quotidien Les entreprises soucieuses de maitriser les di ?érents risques ?scaux qui pèsent sur elles doivent mettre en place un système de contrôle interne performant Par ailleurs la mise en place de ce seul système de contrôle ne permet pas à l entreprise qui évolue dans un environnement qui change constamment à atteindre la performance qu elle recherche C est pourquoi il est parfois nécessaire de faire appel à une expertise externe pour l évaluation du système sur lequel repose la pratique ?scale L audit ?scal est vu aujourd hui comme un atout fort contribuant à la performance de l entreprise C est dans ce cadre nous exposerons l évaluation ?scale du système de contrôle interne mais avant on fera une généralité sur l audit ?scal et en ?n l élaboration du programme de travail CSECTION I GENERALITES SUR L AUDIT FISCAL A Dé ?nitions Objectifs de l audit ?scal Dé ?nitions Malgré que la notion d'audit ?scal n'acquiert pas encore l'unanimité pour une telle variété d'audit plusieurs dé ?nitions ont tenté de l'expliciter dont voici quelques unes - L'audit ?scal est un moyen de se prononcer sur l'ensemble des structures ?scales d'une entité et leur fonctionnement c'est la ?scalité sous toutes ses formes qui est l'objet de l'audit - C'est un examen critique de la situation ?scale d'une personne physique ou personne morale en vue de formuler une appréciation En clair il s'agit d'établir un diagnostic Cependant à travers ces deux dé ?nitions on peut quali ?er l'audit ?scal d'une expression d'opinion ou d'appréciation d'une conjoncture ?scale d'une entreprise - L'audit ?scal permet de réaliser le diagnostic des obligations ?scales de l'entreprise de faire le point sur la stratégie ?scale de l'entreprise et proposer le cas échéant des solutions de nature à rendre la gestion ?scale plus performante en diminuant la charge ?scale - L'audit ?scal permet d'établir un diagnostic des obligations ?scales de l'entreprise et de proposer des solutions propres à diminuer la charge ?scale D'après ce qui précède on constate que les dé ?nitions antérieurement présentées de l'audit ?scal ont évolué vers une approche plus concrétisée o? l'audit ?scal se présente comme un outil de gestion et d'aide à la prise de décision En résumé l'audit ?scal est un diagnostic de la situation ?scale d'une entité permettant d'apprécier le respect des règles ?scales en vigueur et l'aptitude de cette entité à mobiliser les ressources du droit ?scal dans le cadre de sa gestion pour y atteindre ses objectifs Les Objectifs La mission d'audit ?scal se justi ?e à travers les pensées suivantes - L'audit ?scal étudie et analyse les dispositions desquelles résultent des obligations légales auxquelles l'entreprise doit s'y conformer sous peine de sanctions et - Il oriente les décisions prises par l'entreprise vers des choix rationnels et cohérents fondés sur des avantages et ou options ?scales qui sont de nature à lui procurer un