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Audit fiscal cours 01 touab

L ? audit FISCAL Dé ?nition est un ensemble de mission et travaux qui consiste à examiner des données ?scales notamment TVA IS IR ? et émettre un avis concernant la conformité respect du code normes délai calcul ? ex procédure de répartition et l ? e ?cacité s ? assurer que les états d synthèses ont été rédigés et bien gérés par exemple Accélérer l ? AMO pour diminuer les impôts de la gestion ?scale ?? il faut avertir la DGI et charger le tableau d ? évaluation ETIC et dotation - référence de AF droit société ?scal et CGNC Exemple Audit de conformité audit de l ? IR Répartition de béné ?ce N- Il faut demander ? Le PV de répartition approuvé par le CAC ? La procédure de répartition est bien correctement menée respect des normes de la Couronne Présence vote ? Retenue à la source e ?ectuée ou non pour la comptabilisé et véri ?ée aussi le GL pointage et si elle est versée ou pas bordereau de versement ou relevé bancaire Examiner l ? IR salarial Exemple Livraison à soi même ? il faut examiner la VE inscription ? Recalculer l Ct de revient mode de ?nancement ? Charge d ? intérêt l ? imputation comment elle a été faite Le Contrôle ?scal Assuré par le service d ? assiette est un droit qui revient à l ? administration des impôts et qui consiste à examiner la sincérité et la conformité des déclarations ?scales en termes d ? infos et montants D ? une manière générale on distingue entre deux types de contrôle Le contrôle sur pièce le contribuable remet la pièce à l ? administration services assiettes IS IR TVA TP ? Il ne s ? agit pas uniquement de contrôler la nature dossier mais également l ? info contenue ex délai Ex IS liasse ?scale déclaration IS tableau de reversement au tiers ? Sur quelle base Il faut véri ?er l ? IF sur la base du SI l ? e se est prise en charge par l ? Admi Fisc Par exemple ? Pour l ? assiette TVA déclaration formulaire Tableau déduction chèque ? IS IS ?scal tableau de passage ETIC ? déclaration tableau des honoraires si on l ? a pas on passe à une autre méthode après l ? avoir renoncé sans réponse aux app ?? taxation d ? o ?ce ? Exportation des pdts agro-alimentaires subventionnée par l ? Etat dégrèvement de de l ? IS ? Tva régime débit mais l ? e se a un régime d ? encaissement ?? Rejet au cas o? il s ? agit d ? un changement de méthode il faut véri ?er la demande délai liste des clients débiteurs Le contrôle sur place est une de véri ?cation cadrée par la procédure de véri ?cation Avant le démarrage l ? admin doit adresser un avis de véri ?cation jrs avant les travaux de véri ?cation Ils sont assimilés par l ?