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Connais semen t II Dé ?nition et types de connaissements Le contrat de transport maritime des marchandises est une convention par laquelle un transporteur s ? engage dans un certain délai de déplacer d ? un point à un autre une marchandise déterminée qui

II Dé ?nition et types de connaissements Le contrat de transport maritime des marchandises est une convention par laquelle un transporteur s ? engage dans un certain délai de déplacer d ? un point à un autre une marchandise déterminée qui lui a était con ?ée A cet e ?et il reçoit en contrepartie une rémunération appelée le fret ? Le contrat de transport maritime est généralement matérialisé par le connaissement Le connaissement est un document de transport apparu dès le XIV ème siècle Il est délivré par le capitaine du navire il remplissait alors l ? unique fonction de reçu de la marchandise Progressivement il prend de l ? ampleur enrichie et il assume aujourd ? hui un triple rôle Il fait preuve des termes du contrat de transport de la réception de la marchandise par le transporteur et de l ? état de la marchandise au moment de l ? embarquement La caractéristique essentielle du connaissement réside dans sa fonction de représentation de la marchandise Le connaissement est appelé à circuler entre de nombreux porteurs jusqu ? à ce que l ? un d ? entre eux décide de prendre livraison de la marchandise Selon le Code de commerce maritime Marocain ? l ? article dispose Le connaissement est une reconnaissance écrite des marchandises reçues par le capitaine du navire En France l ? Ordonnance de la Marine de Colbert de dé ?nissait le connaissement comme un écrit des marchandises reçues par le capitaine ? article Cependant la Convention de Bruxelles de convention pour l ? uni ?cation de certaines règles en matière de connaissement ? ne donne aucune dé ?nition du mot connaissement ? Sur ce point les Règles de Hambourg ont proposé la dé ?nition suivante le terme connaissement ? désigne un document faisait preuve d ? un contrat de transport par mer tout en constatant la prise en charge ou la mise à bord des marchandises par le transporteur ainsi que l ? engagement de celui-ci de délivrer les marchandises contre remise de ce document Cet engagement résulte d ? une mention dans le document stipulant que les marchandises doivent être délivrées à l ? ordre d ? une personne dénommée ou à l ? ordre du porteur ? Article Jacques Putzeys droit des transports et droit maritime ? Bruxelles E Bruylant P Ordonnance livre troisième Titre III article CAu XIVème siècle lorsque le connaissement appara? t il ne constitue qu ? un simple reçu du chargement de la marchandise délivré par le capitaine au chargeur Outre la réception il va très vite attester de l ? état dans lequel la cargaison a été remise par l ? expéditeur Au cours des siècles le rôle du connaissement s ? accro? t et se diversi ?e à tel point que sa transmission transfère les droits attachés à la marchandise ce qui permet de la vendre ou de la donner en gage pendant qu ? elle voyage ainsi est reconnue la négociabilité du connaissement Cette pratique du