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Coursofficiel mme diani MODULE DROIT ? - S Pr L DIANI CAvant propos ? CPlusieurs questions s ? imposent ? ------------------------- ? Qu'est-ce que le Droit ? Quelles sont les branches du Doit ? À quoi sert-il ? Pourquoi doit-on comprendre et apprendre le

MODULE DROIT ? - S Pr L DIANI CAvant propos ? CPlusieurs questions s ? imposent ? ------------------------- ? Qu'est-ce que le Droit ? Quelles sont les branches du Doit ? À quoi sert-il ? Pourquoi doit-on comprendre et apprendre le droit C ?La question de la ?nalité du droit est peut-être plus facile à cerner que celle de dé ?nition ?De près ou de loin chacun de nous a déjà eu un contact avec le Droit et a donc une idée plus ou moins précise de son utilité ? CPLAN DU COURS Chapitre Introduction aux études juridiques Principes généraux capacité juridique personnalité morale obligations et contrats responsabilités Chapitre Droit de l ? entreprise Le commerçant la propriété commerciale les fonds de commerce Chapitre le droit du travail Le contrat le salaire les accidents la résiliation CChapitre Introduction aux études juridiques CQu ? est-ce que le Droit C ? Bien qu ? il soit d ? utilisation courante le terme Droit n'est pas facile à dé ?nir ? Car il n'existe pas une seule acception du terme Droit mais plusieurs ? Les dé ?nitions varient Toutefois un consensus a rassemblé tous les spécialistes en matière de Droit CI Le Droit Dérivé du latin directus direct en ligne droite juste Depuis le ème siècle puis à partir du ème siècle le terme droit ? a une signi ?cation de règles ensemble de lois ? C Le terme droit a un double sens Droit objectif ? ? ? ? ? ? ? Droit subjectif ? ? ? ? ? ? ? On remarque que la terminologie en langue arabe utilise à juste titre des termes spéci ?ques ? ? ? ? ? C ? Le terme droit a donc deux sens Droit objectif Droits subjectifs -----l ? application et la réclamation du Droit----- Les juridictions TPI CA C Cass C ?Le Droit est l'ensemble des règles juridiques obligatoires qui organisent et régissent la vie des Hommes en société ?Le Droit est une règle de conduite sociale appelée loi ou règlement et dont le respect est assuré par l'autorité publique CDroit objectif ? ? ? ? ? ? ? ? Constitué par l ? ensemble des règles imposées par l ? autorité publique qui régissent les rapports qui se nouent entre particuliers et qui se forment entre l ? Etat et les particuliers le droit constitutionnel le droit civil le droit pénal ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Ces règles qui déterminent ces rapports de droit sont avant tout des règles de conduite qui sont absolument nécessaires sans ces règles la vie en société serait inconcevable CDroit subjectif ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Ce sont les prérogatives qui sont reconnus aux particuliers C ? est des pouvoirs que les individus possèdent à l ? égard de certain bien ou à l ? égard de certaines personnes droit de vote droit de propriété CAxe I