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Droit civil 1er semestre Droit Civil ?? er Semestre INTRODUCTION - Dé ?nition Obligation Un lien de droit en vertu duquel une ou plusieurs personnes sont tenues envers une ou plusieurs autres d ? accomplir une prestation Obligations omniprésentes le mécan

Droit Civil ?? er Semestre INTRODUCTION - Dé ?nition Obligation Un lien de droit en vertu duquel une ou plusieurs personnes sont tenues envers une ou plusieurs autres d ? accomplir une prestation Obligations omniprésentes le mécanisme d ? obligation est partout L ? existence des obligations est ancienne en droit romain il y avait déj un ensemble d ? obligations qui avait atteint un haut niveau de sophistication - Origines Moyen Age redécouverte de cet héritage romain - e siècle reprise du droit romain qui devient le jus commune ? droit commun ?? Un ensemble de règles communes tous qui s ? est enrichi de la pratique - e siècle Grande synthèse du droit des obligations Les droits civiques dans leur ensemble naturel ? Domat et Pothier Exposé d ? une manière très brillante A l ? époque le droit coutumier régional domine la France Le Jus Commune n ? était pas en pratique pas un droit positif il s ? agissait d ? un modèle idéal cependant il était un modèle de référence enseigné au juriste - La Révolution marque un tournant majeur pour le droit français Uni ?cation Nationalisation du droit français Le droit coutumier était un droit éclaté qui sur un certain nombre de point n ? était pas strictement un droit français pas de frontières nettes avec le droit étranger Codi ?cation napoléonienne Uni ?e et nationalise le droit par la création de codes Fin du droit coutumier naissance d ? un droit national Le Code Civil recopie énormément les idées de Domat et Pothier en en faisant du droit positif applicable - Point de départ Code Civil Point de départ ?? Racine qui nous relie aux autres droit du continent Européen Notre droit s ? est progressivement détaché de l ? héritage commun Les obligations sont originellement traitées dans le Livre III Le Livre III n ? a presque pas été modi ?é ses dispositions sont restées à inchangées Cependant cela ne signi ?e pas que le droit n ? a pas évolué depuis siècles Certaines branches ce sont détachées comme Le droit du travail ? qui l ? époque ne constitue que articles aujourd ? hui le code qui le régit est aussi épais que le Code civil Le contrat de travail branche autonome qui fait partie des obligations Ce phénomène s ? est reproduit dans beaucoup de domaines ? Il y a un espèce d ? appauvrissement du droit des obligations qui s ? est développé en dehors du Code civil Les règles du Code civil sont formulées de manière très générale il a fallut les adapter et dé ?nir leur sens La jurisprudence s ? est donc employée à expliciter et préciser ces règles La société change très vite cependant les règles des obligations sont restées inchangées accompagnées par leur développement en marge du Code Les règles du Code civil continuent s ? appliquer certains rapport d ? obligations particulier encore non régit par une règle spéci ?que vocation subsidiaire recours