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Droit contrats 1 2 2 Travaux Dirigés de DROIT DES CONTRATS EILA Deuxième année Année universitaire - Chargée du cours Gilda NICOLAU Chargée des travaux dirigés Christelle LE PAPE séances hebdomadaires d ? heure à thèmes entrecoupés d ? exposés et contrôle

Travaux Dirigés de DROIT DES CONTRATS EILA Deuxième année Année universitaire - Chargée du cours Gilda NICOLAU Chargée des travaux dirigés Christelle LE PAPE séances hebdomadaires d ? heure à thèmes entrecoupés d ? exposés et contrôles CUniversité de Paris ?? Denis Diderot ?? Etudes Interculturelles de Langues Appliquées EILA PROGRAMME ET INDICATIONS DE PREPARATION DES TRAVAUX DIRIGES - Méthodologie - Méthodologie la dissertation - Recherche documentaire www legifrance gouv fr - La capacité de contracter Rechercher et lire les articles et du Code Civil Commenter l ? arrêt de la C Civ ère du février page max Quelle est la distinction entre Dé ?nir et illustrer Personnes morales Personnes physiques Actes d ? administration Actes de disposition - Les vices du consentement erreur et dol - Lire l ? article du Code Civil - Résumer page max par décision les arrêts reproduits - La cause et l ? objet - Lire l ? article du Code Civil - Commenter l ? arrêt reproduit page max - Liberté contractuelle Rédiger une courte dissertation pages max exprimant votre avis sur l ? article de Marie-Laure IZORCHE - La formation du contrat Préliminaire Interrogation écrite de mn sur l ? ensemble du programme étudié à cette date Dé ?nir et illustrer les termes suivants o ?re acceptation - Résumer l ? article de doctrine de MM MESTRE et FAGES - L ? obligation d ? information Dé ?nir et illustrer le terme suivant consommateur Résumer l ? article journalistique reproduit - L ? exécution du contrat bonne foi e ?et relatif Rechercher et lire les articles et du Code Civil Commenter les arrêts reproduits ? ? ? ? ? ? ? ? ? - La responsabilité contractuelle délictuelle - Rechercher et lire les articles et du Code Civil Commenter l ? arrêt reproduit - Résumer l ? article journalistique reproduit - Devoir sur table d ? h sur l ? ensemble du programme étudié à cette date - La validité et la preuve du contrat - Résumer la note sur l ? arrêt de la C Crim juin - L ? interprétation Lire l ? arrêt reproduit - Disserter pages max sur le sujet suivant La liberté d ? interprétation du contrat justice ou arbitraire ? TD DROIT DES CONTRATS - SEANCES et - Page sur CUniversité de Paris ?? Denis Diderot ?? Etudes Interculturelles de Langues Appliquées EILA SEANCE N ?? METHODOLOGIE Document N ?? La dissertation juridique TD DROIT DES CONTRATS - SEANCES et - Page sur CUniversité de Paris ?? Denis Diderot ?? Etudes Interculturelles de Langues Appliquées EILA TD DROIT DES CONTRATS - SEANCES et - Page sur CUniversité de Paris ?? Denis Diderot ?? Etudes Interculturelles de Langues Appliquées EILA TD DROIT DES CONTRATS - SEANCES et - Page sur CUniversité de Paris ?? Denis Diderot ?? Etudes Interculturelles de Langues Appliquées EILA TD DROIT DES CONTRATS - SEANCES et - Page sur CUniversité de Paris ?? Denis Diderot ?? Etudes Interculturelles de Langues Appliquées EILA SEANCE