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Equilibre contractuel L ? équilibre contractuel la réforme du droit des contrats Plan INTRDUCTION I L ? EQUILIBRE DECOULANT DE LA LIBERTE CONTRACTUELLE ET LA REFOEME DU DROIT DES CONTRATS A L ? équilibre du contrat dans l ? ordre juridique classique -La t

L ? équilibre contractuel la réforme du droit des contrats Plan INTRDUCTION I L ? EQUILIBRE DECOULANT DE LA LIBERTE CONTRACTUELLE ET LA REFOEME DU DROIT DES CONTRATS A L ? équilibre du contrat dans l ? ordre juridique classique -La théorie de l ? autonomie de la volonté -La force obligatoire du contrat B La réforme du droit des contrats -Présentation générale -Les éléments nodaux du projet de réforme II L ? ADAPTATION DU CONCEPTE D ? EQUILIBRE CONTRACTUEL SUR LA REFORME DU DROIT DES CONTRATS A L ? émergence de l ? équilibre dans la réforme du système contractuel -Le renouvellement du cadre juridique classique -Les raisons de l ? émergence du concept d ? équilibre contractuel B L ? équilibre du contrat imposé aux parties contractantes -La protection des parties et la recherche de l ? équité -L ? insu ?sance du concept d ? équilibre contractuel CONCLUSION CINTRDUCTION Le droit des contrats est un élément important dans le domaine des a ?aires qui nécessite bien de la réglementation Et c ? est ce qui justi ?ait l ? existence d ? un ordre juridique classique basé sur une théorie volontariste du régime contractuel Mais aujourd ? hui avec des juristes de plus en plus soucieux du besoin de protéger et de sécuriser l ? environnement le milieu et les acteurs des a ?aires tentent de renouveler cet ordre juridique pour mieux l ? adapter aux exigences de la vie économique Partant de là une réforme du droit des contrats est mise en ?uvre avec la présence d ? un concept nouveau L ? EQUILIBRE CONTRACTUEL ? L ? expression semble récente puis qu ? elle date surtout du XXe siècle et tend à se substituer à une autre expression ancienne l ? équilivalence de prestations ou encore la théorie de juste prix ?qui sont originaire dans la doctrine canonique du moyen ? ge En e ?et l ? équilibre contractuel qui traduit dans la doctrine le principe des intérêts privés dans les contrats ? fait l ? objet de plusieurs controverses entre les principes d ? un ordre juridique classique et un ordre juridique renouvelé inspiré de la réforme du droit des contrats Dans cette logique une question mérite d ? être poser quelle est la procédure à suivre pour réaliser une telle réforme du droit des contrats L ? analyse de cette problématique se fera d ? abord à travers l ? équilibre découlant de la liberté contractuelle et la réforme du droit des contrats et ensuite passer à l ? étude de l ? adaptation du concept de l ? équilibre contractuel sur la réforme du système contractuel CI L ? EQUILIBRE DECOULANT DE LA LIBERTE CONTRACTUELLE ET LA REFOEME DU DROIT DES CONTRATS Le contrat est devenu à présent un élément incontournable dans le droit des a ?aires En e ?et avec l ? évolution des activités économiques un renouvellement de l ? ordre juridique classique du système contractuel s ? impose pour