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La responsabilite du transporteur maritime face a la conteneurisation 1

La responsabilité du transporteur maritime face à la conteneurisation Vers une solution contractuelle avec la clause said to contain ? c anno juin Droit maritime Le conteneur est secret inadéquat parfois et d ? une certaine façon criminogène ? Ainsi était caractérisé le conteneur par Yves Tassel éminent spécialiste de droit maritime de l ? Université de Nantes dans une note sur un arrêt de la Cour de Cassation du Juin Le conteneur a été inventé ? par Malcolm Mc Lean le Avril Il n ? a pas inventé un objet qui existait déjà mais son plein usage la continuité du convoyage entre la route le rail et la mer Marc Levinson auteur de The Box ? assure même que sans conteneur il n ? y aurait pas eu de mondialisation Le conteneur est un emballage solide inviolable et facile à manipuler On peut a ?rmer qu ? il a rendu le transport plus sûr pour les marchandises notamment quant aux hypothèses de dommages vols et avaries Cependant il n ? a pas rendu le transport plus sûr juridiquement En le nombre de conteneurs transportés par mer devrait dépasser les millions Les opérations de manutention dans les ports sont considérablement simpli ?ées les temps de chargement et déchargement des navires sont divisés par deux ou plus ceux-ci peuvent donc e ?ectuer un plus grand nombre de rotations En bref le transport maritime est plus rapide et plus rentable La recherche constante du gigantisme est illustrée par les navires porte-conteneurs les supertankers J ? en prends pour exemple le récent baptême du Kerguelen dernier joyau de la CMA CGM le Mai dernier Il dispose d ? une capacité de EVP équivalent pieds mesure de conteneurs et devient le plus important supertanker de la otte de la CMA CGM Le conteneur a aussi permis le développement du transport multimodal On peut s ? en apercevoir en particulier avec la multiplication des contrats de transport dits door to door delivery ? utilisant la technique d ? expédition FCL FCL L ? expéditeur va remplir son conteneur et le faire transporter directement au magasin de l ? acheteur sans rupture de charge ce qui va entra? ner diverses problématiques juridiques Le régime de responsabilité du transporteur maritime est particulier En e ?et il pèse une présomption de responsabilité sur le transporteur Ce régime est mis à l ? épreuve par l ? utilisation du conteneur et le transporteur va développer des techniques d ? exonération notamment contractuelle qui vont soulever des di ?cultés d ? interprétation I Le connaissement à l ? épreuve de la conteneurisation C ? est l ? usage du connaissement qui est la pierre angulaire de la responsabilité du transporteur maritime et c ? est ce titre juridique qui va être utilisé pour essayer de lutter face à la présomption de Cresponsabilité qui pèse sur lui Le connaissement est un titre représentatif du contrat de transport maritime Il est particulièrement original juridiquement Il détient trois rôles Il est le reçu