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Cours le contrat et la liberte contractuelle

Doctorat Notariat Collection deTheses dirigee par Bernard Beignier Doyen de la Faculte de droit de Toulouse Tome LASECURITEJURIDIQUE Thomas Piazzon MaHre de conferences a I'Universite Pantheon-Assas Paris II Preface de Laurent Leveneur Professeur a I'Universite Pantheon-Assas Paris II Prix Choucri Cardahi de I'Academie des Sciences Morales et Politiques Prix de these de I'Universite Pantheon-Assas Paris II DEFRENOIS CTABLE DES MATIERES Preface V Principales abreviations VII Sommaire IX Introduction PREMIERE PARTIE LA SECURITE JURIDIQUE ET LES FINALITES DU DROIT TlTRE - L'lMPERATIF DE SECURITE JURIDIQUE CHAPITRE - LA DIVERSITE DE LA NOTION DE SECURITE JURIDIQUE SECTION - LE CONTENU DE LA NOTION OU LE TRIPTYQUE CLASSIQUE ACCESSIBILITY STABILITE PREVIS BIUTE ? I - De ?nition des trois imperatifs classiques A - L'accessibility du droit La notion d'accessibilite du droit La valeur de l'exigence d'accessibilite du droit Accessibility du droit et securite juridique B - La stabilite du droit Stabilite du droit objectif Stabilite des droits subjectifs Stabilite du droit stabilite des droits et securite juridique C - La previsibilite du droit La possibility de batir des previsions Le respect des previsions deja baties a Le respect des previsions en droit des contrats b Le respect des previsions en dehorsdu domaine contractuel Securite juridique et previsibilite ? - Systematisation de la notion de securite juridique A - Les interactions entre les dit'terentes composantes de la securite juridique De la stabilite a 'accessibility De l'accessibilite a la previsibilite C LA SECURITE JURIDIQUE B - De ?nition de la securite juridique Le contenant de la securite juridique sa quali ?cation Le contenu de la securite juridique tentative de de ?nition synthetique Securite juridique et notions connexes a Certitude et ?abilite b E ?ectivite et e ?cacite c Paix juridique et ordre SECTION -SECURITE JURIDIQUE OBJECTIVE ET SECURITE JURIDIQUE SUBJECTIVE ? - Etude de la distinction A - La securite juridique objective Aspect institutionnel de la securite juridique Aspect formel de la securite juridique Aspect materiel de la securite juridique B - La securite juridique subjective ? - Les interets de la distinction CHAPITRE - LA SECURITE JURIDIQUE VALEUR FONDAMENTALE DU DROIT SECTION - L'UNIVERSALITE DE LA SECURITE JURIDIQUE COMME VALEUR DU DROIT ? - Universalite dans le temps A - Une valeur classique du droit La securite juridique dans l'histoire du droit brefapercu La doctrine franchise au XXe siecle B - L'engouement actuel pour la securite juridique Les manifestations de l'engouement actuel pour la securite juridique Les causes de l'engouement actuel pour la securite juridique ? - Universalite dans I'espace A - Securite juridique et droit compare La securite juridique en droits anglais et americain La securite juridique en droit allemand B - La securite juridique dans les di ?erentes matieres du droit francais SECTION - LA SECURITE JURIDIQUE ET LES AUTRES VALEURS DU DROIT ? I - Critique de la securite juridique Securite juridique et individualisme liberal Securite juridique et conservatisme ? - Securite juridique et hierarchie des valeurs CONCLUSION DU TITRE CTABLE DES MATIERES TlTRE - L'lNEGALE PRISE EN COMPTE DE L'lMPERATIF