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Les incoterms 1 LES INCOTERMS PR KHAKHAY Khalid Présenté par AIT ELHAJ Hamza AMZYL Hassan EL AFOU Aiman Master droit des contentieux CAnnée universitaire CIntroduction le succès d ? un accord commercial international dépend de la lucidité de son auteur et

LES INCOTERMS PR KHAKHAY Khalid Présenté par AIT ELHAJ Hamza AMZYL Hassan EL AFOU Aiman Master droit des contentieux CAnnée universitaire CIntroduction le succès d ? un accord commercial international dépend de la lucidité de son auteur et la ma? trise de l ? ensemble des stades du processus d ? importation et de l ? exportation à partir de l'acte qui détermine ses engagements envers son client importateur et qui porte sur le genre de la marchandise sur ses caractéristiques sa quantité et sur la date d'embarquement et le moyen de transport principal ainsi que le mode de paiement et la responsabilité de chaque partie des risques qui peuvent a ?ectés cette marchandise au long du processus d ? acheminement Pour ce qui est transfert des risques et notamment les risques qui surviennent aussi bien lors du transport que lors des opérations de chargement et les frais de transport On peut citer l ? article du DOC qui dispose que la chose vendue voyage aux risques du vendeur jusqu ? à sa réception par l ? acheteur ? autrement dit le transfert des risques est lié à la livraison de la chose vendue et non pas au transfert de la propriété toutefois cette disposition n ? est pas d ? ordre public d ? o? possibilité d ? y déroger notamment par préférence aux incoterms qui est la contraction d ? international COMMERCIAL TERME et qui peuvent être dé ?nies comme étant une codi ?cation reconnue sur le plan international dont le but est d ? harmoniser les termes des transactions commerciales Ces termes dé ?nissent les responsabilités et les obligations d'un vendeur et d'un acheteur dans le cadre des contrats de commerce internationaux concernant le chargement le transport le type de transport les assurances et la livraison Il s'agit donc ici d'une répartition des frais de transport première fonction des incoterms Le deuxième rôle des incoterms est de dé ?nir le lieu de transfert des risques c'est-à-dire qui du vendeur ou de l'acheteur devra supporter l'avarie en cas de mauvaise exécution du transport ou Comme disait le Le Doyen RIPERT lors de son discours sur la vente CIF ? que Les trois premières lettre constituent le mot utilisé dans la désignation du contrat de vente utilisé pour l'exportation de marchandises par voie Cmaritime et ce nom reste vague pour le grand public Quant à la proportion de ceux qui contribuent au commerce du transport maritime lorsqu'ils contractent CIF Ils savent que l'utilisation de cette forme juridique leur impose certaines obligations L'inclusion de la clause CIF dans le contrat de vente su ?t à régler les problèmes critiques qui permettent de les résoudre par un télégramme contenant ces trois lettres C'est une norme mise à jour régulièrement et qui permet à l'acheteur et au vendeur de se mettre d'accord rapidement et sans ambigu? té sur les modalités de la transaction Ainsi dans un contrat de vente international les incoterms vont permettre d'éclaircir certains points a Déterminer le point critique