Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Les mots de la loi armando uribe cahiers confrontation

Armando Uribe Les mots de la loi Il n ? y a pas d ? interprétation univoque de la loi Les juristes ?? selon Carrara ?? doivent nécessairement percevoir clairement le concept contenu dans chaque mot auquel se réfère une situation juridique donnée ? À l ? obligation morale induite par cette nécessité s ? ajoutent deux autres obligations qui ont pour but de répondre aux exigences de justice et de protection de l ? homme la première revêt un caractère légal et impératif la seconde est d ? ordre intellectuel et surtout psychologique L ? obligation de s ? occuper des concepts sous-tendant les mots de la loi vient de la nature même de cette déclaration manifeste de volonté ? et des règles d ? interprétation établies dans les prolégomènes des codes civils post-napoléoniens Ces règles sont de fait corroborées par leur possibilité d ? être appliquées au droit positif et par leur fondement sis dans les principes de la raison avancés par la majorité des législateurs Selon ces principes la première obligation concerne l ? attention qui doit être portée au contenu littéral ? de la loi c ? est-à-dire sa lettre La seconde face à l ? expression obscure ? consiste à recourir à l ? intention ou à l ? esprit manifeste Les auteurs des codes civils peuvent ensuite se préoccuper du sens des mots de la loi ? sens qui se doit d ? être évident et naturel en accord avec l ? usage général et la signi ?cation légale des mots à dé ?nir expressément par le législateur La première unité de sens pour la loi serait ainsi le mot en tant qu ? il exprime ou manifeste un sens une intention un concept Serait-il alors possible de faire un répertoire ou une liste alphabétique des mots de la loi étant donné que par idéologie les constitutions légales sont toutes nécessairement oues vagues et incertaines Ce travail sacrilège serait bien utile pour donner une univocité sémantique aux mots de la loi dans un contexte précis Il serait un instrument d ? analyse comparative des diverses acceptions d ? un mot et permettrait ainsi de déterminer l ? intention manifeste pour chacun des usages de ce mot tout en prenant en compte l ? ambigu? té de son expression Une telle démarche correspondrait à une assignation interprétative de la loi pénale comme chez Kelsen et Metzger Comment cependant mettre l ? accent sur des termes qui grammaticalement tirent leur sens des autres termes du contexte tout en respectant leur fonction originaire dans la phrase du législateur Cela s ? avère particulièrement ardu dans le cas de mots polysémiques en raison même de leurs emplois multiples et contradictoires dans diverses dispositions légales Ce faisant non seulement on éclairerait le côté obscur de l ? expression ?? ce qui permettrait d ? avoir recours à son intention ?? mais on tendrait de plus par la délimitation du champ d ? application de telle expression à la démarquer