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LMD collection COURS dMjueérstihedoxiqeduroeclsoicgeise S Commentaire d ? arrêt cas pratique commentaire de texte questions à réponse courte dissertation juridique e édition R Droit privé Droit public U HISTOIRE DU ODROIT Céline Laronde-Clérac Agnès de Luget Magalie Flores-Lonjou Avec le concours d ? Arnaud Jaulin CLa dissertation juridique Illustration Sujet de dissertation La jurisprudence Si Jean-Etienne-Marie Portalis pouvait écrire On ne peut pas plus se passer de la jurisprudence que de lois ? au moment de la rédaction du Code Napoléon il semble que la place de la jurisprudence ne cesse d ? interroger le juriste certains lui reconnaissant un pouvoir normatif d ? autres le réservant non à la jurisprudence mais aux juges eux-mêmes quand quelques-uns continuent de refuser toute autorité aux sources non textuelles Étymologiquement la jurisprudence juris prudentia est la vertu de la prudence appliquée au droit regroupant les solutions élaborées par les jurisconsultes S ? inspirant de cette tradition romaine les pays de tradition anglo-saxonne la considèrent comme la science du droit Ainsi dans le système de common law la jurisprudence est le dispositif incitant tout à la fois le juriste à la prudence et à la recherche du bon droit tout en érigeant la règle du précédent stare decisis en pilier du système juridique Dispositif inconcevable en droit continental o? la possibilité de modi ?er sa jurisprudence existe toujours pour chaque juge qu ? il soit membre d ? une cour suprême ou d ? une juridiction du fond Pour autant la jurisprudence n ? est pas absente de la tradition des pays romano- germaniques celle-ci étant notamment apparue en France à la ?n du XIXe siècle par la réunion de trois facteurs la suppression du référé législatif qui a permis aux juges d ? interpréter les lois l ? obligation de motivation de leurs décisions de justice qui a révélé le raisonnement suivi et la publication d ? arrêts sous forme de recueils Dès lors le doyen Carbonnier a pu assimiler la jurisprudence à ? l ? habitude des tribunaux ? expliquant en présence d ? une question de droit qui se reproduit fréquemment les tribunaux prennent plus ou moins vite l ? habitude de juger de semblable manière ? Aussi peut-on conjecturer que dans l ? avenir un tribunal saisi de cette question la jugera de même il n ? y est pas obligé en droit mais c ? est une Avertissement le corrigé proposé est ce que l ? on peut appeler un plan détaillé qui ne fait appara? tre que les grandes articulations de ce dernier Ainsi l ? introduction est rédigée mais les parties se contentent de souligner quelques grandes idées qui pourraient être développées C MÉTHODOLOGIE DES EXERCICES JURIDIQUES probabilité ? Droit civil PUF coll Thémis e éd n et s quand dans la synthèse de son Vocabulaire juridique Gérard Cornu la quali ?e d ? ensemble des solutions apportées par les décisions de justice dans l ? application du droit ? Ainsi en droit continental la jurisprudence semble