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Livre ier intro drt 1 Livre Ier la notion de droit Chapitre I les acceptions du droit Chapitre II la règle de droit Chapitre III le système juridique CHAPITRE I les acceptations du droit INTRODUCTION Section Le Droit objectif Section Les droits subjectifs

Livre Ier la notion de droit Chapitre I les acceptions du droit Chapitre II la règle de droit Chapitre III le système juridique CHAPITRE I les acceptations du droit INTRODUCTION Section Le Droit objectif Section Les droits subjectifs Section Le droit science humaine l ? omniprésence du droit dans notre vie quotidienne - La relativité des ordres juridiques La place du drt varie en fct du tps et de l'espace le droit est relatif ? signi ?cations du mot droit ? ? Droit objectif Law ? Droit objectif Law l'ensemble des règles qui régissent les rapports des hommes au sein d'une société déterminée ?? V aussi déf de la règle de droit ? ? S'applique aux cas concrets Droit positif au sens strict l ? ensemble des règles juridiques générales et abstraites en vigueur dans une société politique donnée à un moment donné par ex le droit belge aujourd ? hui Le droit positif droit posé par une autorité ds un moment donné ds une société donné ? Dé ?nition utilisée pour le cours ? En cas de non-respect sanction de l'Etat ? Droits subjectifs Right ? Droits subjectifs rights prérogatives reconnues par le Droit objectif à un individu ou à un groupe d'individus et dont ceux-ci peuvent se prévaloir dans les relations avec les autres en invoquant s'il y a lieu la protection de l'ordre juridique ? Pouvoir que l'on a en vertu d'une règle Syllabus Rights soit les prérogatives reconnues par le Droit objectif à un individu ou à un groupe d'individus et dont ceux-ci peuvent se prévaloir dans les relations avec les autres en Cinvoquant s'il y a lieu la protection de l'ordre juridique Les titulaires de ces prérogatives sont appelés sujets de droit d'o? l'utilisation de l'expression droits subjectifs ? Exemples liberté d'expression droit au respect de sa personne le droit de créance sur un débiteur ? Droit à qqch right Une prérogative reconnaissance capacité pvr sur qqch ? Droit comme science juridique Science ou l ? étude du Droit pris dans son ensemble ou dans telle de ses branches auxquelles correspondent autant de disciplines juridiques G Cornu Vocabulaire juridique Le droit coomme science humaine science ou l'étude du Droit pris dans son ensemble ou dans telle de ses branches CHAPITRE II la règle de droit Section La notion de règle de droit Section La structure de la règle de droit Section La règle de droit dans le temps et dans l ? espace Section L ? interprétation et l ? application de la règle de droit la notion de règle de droit ? not de la règle de droit ? Origine éthymologique regula Dans o? la règle pouvait servir de guide pour le crayon lors d'un traçage de trait ou d'instrument de mesure C ? Dans le sens évoqué ici la règle et donc regula est une instrument de contrôle immatériel servant de référence d'étalon ? Objet qui permet guider le comportement des hommes en société a ?n d' éviter l'anarchie ? Vocation prescriptive normative