Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Memoire incoterms vf pdf Sommaire Liste des abréviations Glossaire INTRODUCTION GENERALE CHAPITRE Généralités sur la logistique du Commerce International Section Présentation de la logistique Section La cha? ne logistique Supply Chain Section Lesmétiersde

Sommaire Liste des abréviations Glossaire INTRODUCTION GENERALE CHAPITRE Généralités sur la logistique du Commerce International Section Présentation de la logistique Section La cha? ne logistique Supply Chain Section Lesmétiersdelalogistiqueetlesintervenantsdanslachainelogistiquedanslecommerceinternational Section Les documents utilisés en commerce extérieur CHAPITRE Les Incoterms Section Historique des Incoterms Section Les règles des Incoterms Section Présentation de l ? architecture des Incoterms Section Signi ?cation des di ?érents Incoterms Section Loi régissant les contrats de vente à l ? international CIV- Convention de Vienne CHAPITRE Etude de cas pratique Section Les Incoterms et la valeur en douane Section L'Incoterm un élément déterminant de la valeur en douane Section Calcul des droits de douane des taxes et de la liquidation CONCLUSION GENERALE BIBLIOGRAPHIE CONSULTEE Page sur CListe des abréviations CFR Cost and Freight Coût et fret CIF Cost Insurance and Freight Coût assurance et fret CIP Carriage and Insurance Paid to Port payé assurance comprise jusqu ? à Container HC Container High Cube CPT Carriage Paid To Port payé jusqu ? à DAT Delivered At Terminal Rendu au terminal DAP Delivered At Place Rendu au lieu de destination DDP Delivered Duty Paid Rendu droits acquittés DTS Droit de Tirage Spécial ETA Expected Time of Arrival Date et heure prévues d ? arrivée ETD Expected Time of Departure Date et heure prévues de départ EXW Ex-Works Sortie d ? usine FAS Free Alongside Ship Franco le long du navire FCA Free Carrier Franco transporteur FOB Free On Board Franco à bord HS code Code du Système Harmonisé OMC WTO Organisation Mondiale du Commerce World Trade Organization OMD WCO Organisation Mondiale des douanes World Customs Organization ICC CCI International Commercial Chamber Chambre de Commerce Internationale VAT AVF Value Added Tax or Added Value Fee C ? est-à-dire TVA Taxe sur la valeur ajoutée Page sur CGlossaire Accord d ? intégration régionale Accord passé entre plusieurs pays d'une même région du monde pour faciliter les échanges le déplacement des biens services capitaux et des personnes Les accords peuvent prendre des formes plus ou moins avancées d'intégration économique On distingue cinq niveaux d'intégration la zone de libre- échange forme la plus simple l'union douanière le marché commun l'union économique l'intégration économique forme la plus évoluée Assurance AD VALOREM Assurance dont les indemnités sont calculées sur la base de la valeur CFR Cost and Freight Le transfert de risque s'opère lorsque les marchandises sont livrées à bord du bateau dans le port d'embarquement Le vendeur assume de plus les frais de transport jusqu'au port de destination et les frais de chargement il e ?ectue les formalités d'export et paie les droits et taxes liés L'acheteur endosse les frais à partir de l'arrivée des marchandises au port de destination e ?ectue les formalités à l'import et acquitte les droits et taxes liés CIF Cost Insurance and Freight Le transfert de risque s'opère lorsque les marchandises sont livrées à bord du bateau dans le port d'embarquement Le vendeur assume de plus les frais de transport et d'assurance jusqu'au port de destination et les frais