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Methodologie commentaire darret

LE PRE-BARREAU Méthodologie du commentaire d ? arrêt Le commentaire d ? arrêt est l ? exercice juridique le plus complexe Il nécessite un travail préparatoire fouillé A l ? élaboration d ? un plan permettant d ? articuler les idées de manière e ?cace et dynamique B et une rédaction soignée C A Le travail préparatoire Un bon travail préparatoire suppose que l ? on se pose trois questions - quel est le sens de l ? arrêt - quelle est la valeur de l ? arrêt - quelle est la portée de l ? arrêt Les réponses apportées à ces di ?érentes questions peuvent être notées sur une feuille de papier dont on se servira ensuite pour b? tir le plan et véri ?er que l ? on n ? a rien oublié d ? important Le sens de l ? arrêt Déterminer le sens de l ? arrêt revient à expliciter la réponse à la question de droit posée C ? est l ? une sinon la matière première de votre commentaire ?? lequel doit a minima expliquer la solution retenue Pour dégager convenablement le sens de l ? arrêt il faut vous poser plusieurs questions dont voici les principales ère question est-il aisé de déceler le sens de l ? arrêt Parfois le sens n'est pas évident à déceler et cela mérite qu'on s'y arrête Dès lors que l ? arrêt n ? est pas clair ?? c ? est d ? ailleurs peut-être pour cela qu ? il a été donné à commenter ? ?? le correcteur attend en e ?et que vous tentiez de dissiper les zones d ? ombres qu ? il comporte Il n ? est alors pas opportun de fuir le problème en faisant comme si l ? arrêt était limpide c ? est justement la plus-value attendue de votre commentaire qui ferait défaut Ainsi lorsque le sens est di ?cile à comprendre il faut automatiquement consacrer une partie importante de vos développements à expliquer au lecteur la solution retenue dans l ? arrêt D ? autant que cette obscurité de l ? arrêt peut être intentionnelle Ainsi il arrive que la Cour de cassation fasse preuve de prudence elle suggère une solution sans l ? a ?rmer clairement et attend de savoir si elle est bien accueillie par la doctrine et la pratique Elle avance en quelque sorte masquée Si l ? accueil est favorable elle pro ?te d ? un arrêt ultérieur pour formuler la solution de manière plus explicite Vous comprenez dès lors bien l'intérêt d'une solution dont le sens est di ?cile à déceler cela peut éventuellement signi ?er que la Cour de cassation teste une nouvelle solution ème question les mots ou expressions employés par l ? arrêt sont-ils univoques ou équivoques ex la faute inexcusable est une faute d ? une exceptionnelle gravité ? L ? expression est équivoque il faut On notera que la Cour de cassation peut aussi être conduite à se prononcer