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Modele de contrat d x27 entreprise

PROJET ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? CONTRAT D ? ENTREPRISE TRAVAUX N ? ? ? ? INTITULE DU PROJET REALISATION DE ? ? ? ? Lot N Terrassement Lot N Gros- ?uvres Lot N Second- ?uvres Page sur CPROJET ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Le présent contrat est passé entre les soussignés La société ? ? ? ? ? ? ? ? de droit Algérien au capital social de ? ? ? ? ? ? immatriculée au registre de commerce sous le N ? ? ? ? - du ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? au siège social est sis ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Algérie représentée par Monsieur ? ? ? ? ? agissant en sa qualité de ? ? ? ayant tous les pouvoirs à l ? e ?et des présentes désignée ci-après par le terme Maitre de l ? ouvrage d ? une part et L ? entreprise ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? de droit ? ? ? ? au capital social de ? ? ? ? ? ? siège social sis à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? immatriculée au registre de commerce de la chambre de commerce de ? ? ? ? ? ? indiquer le pays sous le N ? ? ? ? ? du ? ? ? Représentée par Monsieur ? ? ? ? ? ayant tous les pouvoirs à l ? e ?et des présentes dénommée ci-après par le terme l ? entrepreneur d ? autre part Il a été convenu et arrêté ce qui suit Page sur CPROJET ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ACTE D'ENGAGEMENT Je soussigné Nom et prénom ? ? ? ? ? Profession ? ? ? ? ? Demeurant à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Inscrite au registre de commerce de la chambre de Commerce de ? ? ? ? ? pays sous le N ? ? ? ? ? ? en date du ? ? ? ? ? ? Après avoir pris connaissance des pièces du projet de contrat et après avoir apprécié à mon