Modele location terrain CONTRAT DE LOCATION DE TERRAIN NU Entre les soussignés ? Monsieur Madame ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Né e le ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? à ? ? ? ?
CONTRAT DE LOCATION DE TERRAIN NU Entre les soussignés ? Monsieur Madame ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Né e le ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? et demeurant à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? B P ? ? ? ? ? ? ? ? ? Téléphone ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Ci-après dénommé Le Bailleur ? d ? une part ? Monsieur Madame ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Né e le ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Et demeurant à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? B P ? ? ? ? ? ? ? ? Téléphone ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Ci-après dénommé le Preneur ? d ? autre part ONT CONVENU CE QUI SUIT Mr Mme ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? donne par les présentes à bail à Mr Mme ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? qui accepte l ? immeuble dont la désignation suit Désignation Un terrain nu situé à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? pk ? ? c ? ? ? ? Dénommé ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? D ? une super ?cie de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? mètres carrés Origine de propriété Titre de propriété ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? références des actes notariés donation achat legs héritage Durée Le présent bail est consenti et accepté pour une durée de ? ? ? ? ? ? ? ? ?
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Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Aucune attribution requise- Détails
- Publié le Jan 13, 2021
- Catégorie Creative Arts / Ar...
- Langue French
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