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Notion de la responsabilite civile

Le droit de la responsabilité civile Préparé et animé par Pr Hamid ECHCHARYF Année universitaire - CDescriptif de la matière Notions de la responsabilité civile introduction à l ? étude de droit de la responsabilité civile Régime de la responsabilité civile les conditions juridiques de la responsabilité civile E ?ets de la responsabilité civile les conséquences de la responsabilité civile délictuelle CIntroduction Notions de la responsabilité civile L ? origine de la responsabilité civile historique Les traits distinctifs et les in uences réciproques des responsabilités civile et pénale Les notions de la responsabilité délictuelle et la responsabilité contractuelle Les fonctions du droit de la responsabilité civile délictuelle Les fondements du droit de la responsabilité civile délictuelle CLes éléments juridiques de la Titre responsabilité civile I- Le fait générateur la faute A- Le fait personnel - L ? élément objectif - L ? élément subjectif B- Le fait des choses - les conditions de la responsabilité du fait des choses - le régime juridique de la responsabilité du fait des choses - les régimes spéciaux du fait des choses spéciales a- l ? indemnisation des victimes d ? accident de la circulation la loi juillet b- la responsabilité du fait des produits défectueux C- Le fait d ? autrui - le régime juridique du principe général de responsabilité du fait d ? autrui - les régimes spéciaux de responsabilité du fait d ? autrui a- la responsabilité des père et mère du fait de leur enfant mineur b- la responsabilité des maitres et commettants du fait de leurs domestiques et proposés c- les autres régimes de responsabilité du fait d ? autrui CLes éléments juridiques de la Titre responsabilité civile II- Le préjudice réparable le dommage A- Les catégories de dommages réparables - Les dommages patrimoniaux - Les dommages extrapatrimoniaux B- Les victimes du dommage réparable C- Les conditions des dommages réparable III- Le lien de causalité entre la faute et le dommage A- La dé ?nition et la question de la preuve du lien de causalité B- La rupture du lien de causalité C- Les autres causes étrangères hypothèse de pluralité des causes - Fait victime de nature à engager la responsabilité - Le fait d ? un tiers CLes e ?ets de la Titre responsabilité civile délictuelle I- Les fonds de garantie II- L ? assurance comme garantie spéciale de réparation CIntroduction Introduction à l ? étude de droit de la responsabilité civile Préparé et animé par Pr Hamid ECHCHARYF Année universitaire - CQu ? est ce que ça veut dire une responsabilité La responsabilité civile permet de déterminer les conditions dans lesquelles une personne peut obtenir réparation du préjudice qu'elle a subi du fait d'une autre personne La responsabilité est l ? idée d ? avoir la perception des conséquences des actes et d ? être capable de les assumer CL'origine historique de la responsabilité ? Le mot de responsabilité se rapporte à la notion de serment ? Cela vient du grec spendo ou du latin spondeo serment