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P3 qualimetha grille audit 8 5

AMO MOE D N L Catégories Système qualité L Système qualité L Système qualité Nom du critère Revue de direction Audit interne Plan d ? amélioration continue XX XX XX L Système qualité Gestion des processus externalisés XX L Système qualité B Contrats B Contrats B Contrats Outil de gestion documentaire système XX Etendue des prestations et services fournis par le candidat à ces clients XX Méthodologie d'allotissement X Revue des contrats et du montage juridique XX CB Contrats B Contrats B Contrats Rédaction du programme et choix du MOE ou entrepreneur général XX Revue d ? interfaces X Mode opératoire de réception détaillée étapes jalons et documents PV associés en annexe de contrat X X B Contrats Modèle d ? identi ?cation de la nature et des niveaux d ? engagements XX CB Contrats B Contrats B Contrats Echéancier de paiement dé ?ni sur jalons contractuels avec documents associés X X Modalités en cas de réserves et litiges Caution de restitution d ? acompte XX X C Assurances Outil de suivi des assurances pour les prestataires et fournisseurs X X D Sécurité et ma? trise des risques D Sécurité et ma? trise des risques D Sécurité et ma? trise des risques Outil de suivi du Référentiel réglementaire normatif et de bonnes pratiques applicable code de l ? environnement X X code du travail publications INERIS INRS et autres Outil d ? analyse des risques HSE en respect du référentiel réglementaire applicable notamment obligations du code X du travail Outil de revue des prescriptions réglementaires XX D Sécurité et ma? trise des risques Respect de la réglementation Machine X D Sécurité et ma? trise des risques Formation QHSE et di ?usion des bonnes pratiques aux salariés X X D Sécurité et ma? trise des risques Notices d ? instruction des machines en respect du code du travail Annexe I à l'article R - ? X CD Sécurité et ma? trise des risques Modèle de PPSPS et ou coordination SPS dé ?nition et mise en ?uvre des missions de contrôle technique X X D Sécurité et ma? trise des risques Respect de la réglementation ATEX XX D Sécurité et ma? trise des risques Outil de suivi des formations et habilitations du personnel X D Sécurité et ma? trise des risques E Technique Général ?? Process Formation risques ATEX H S X Véri ?cation du dimensionnement de la cha? ne de méthanisation par rapport aux intrants pour chacune des étapes Réception Déconditionnement XX Stockage compatibilité des produits risques Préparation Introduction Méthanisation E Technique Général ?? Process Véri ?cation du dimensionnement cha? ne gaz Volume de ? ? ? ? ? ? gazomètre soupapes torchère équipements de XX valorisation vannes de sécurité ? CE Technique Général ?? Process Véri ?cation de la cha? ne de traitement et stockage des digestats stockages équipements de séparation XX équipements de traitement E Technique Général ?? Process Véri ?cation de la cha? ne de con ?nement et traitement des émissions gazeuses et nuisances olfactives hors biogaz X