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Titre 3 constit TITRE III Les libertés horizon indépassable du droit constitutionnel Si on tente de raisonner uniquement au regard de l ? exemple français on constate que la Révolution française était la première consécration des libertés Aussitôt que la

TITRE III Les libertés horizon indépassable du droit constitutionnel Si on tente de raisonner uniquement au regard de l ? exemple français on constate que la Révolution française était la première consécration des libertés Aussitôt que la nation allait se doter d ? une Constitution elle a en même consacré la Déclaration des Droits de l ? Homme et du Citoyen de il existe deux piliers au sein de la démocratie - la capacité de recevoir l ? expression du peuple - consacre des libertés et droits fondamentaux et mettent en ?uvre des mécanisme de garanties de ces droits Selon l ? article il n ? y a pas de Constitution si la garantie des droits n ? est pas assurée ? Chapitre I La consécration des libertés une t? che sans cesse renouvelée Il est intéressant de constater que les droits et libertés sont en réalité sans cesse renouvelée À ce titre on peut constater qu ? il existe trois générations de droits La première date schématiquement du XVIIIe siècle Parmi cette première génération on doit distinguer d ? abord l ? Habeas corpus de la Grande Bretagne et les déclarations de droits qui ont pu être proclamé par les USA En ?n nous verrons la DDHC Section Les textes fondateurs Sous-section L ? Habeas Corpus de la Grande Bretagne Ce texte date du XVIIIe siècle à l ? époque o? la Grande Bretagne recherchait un équilibre entre le monarque et le Parlement Le monarque a du contracté avec le Parlement pour notamment obtenir le vote d ? impôt En contre-partie le Parlement en a pu imposé au roi la promulgation d ? une Loi qui vient consacrer un certains nombres de prérogatives du Parlement d ? une part et d ? autre part un certains nombres de droit reconnus aux sujets C ? est la Grande Bretagne qui la première a interdit l ? enfermement d ? un individu sous demande du monarque sans qu ? un juge est ai eu a statué sur son sort Le juge est placé comme protecteur des libertés individuelles qui n ? est plus aux mains du monarque Sous-section La déclaration des droits de l ? État de Virginie et autres textes américains Les USA sont notamment constitués d ? anciennes colonies britannique qui ont obtenues leur indépendance La virginie qui s ? est constitué en état et qui au moment de rédigé sa Constitution a rédigé une déclaration des lois par laquelle elle reconnaissait aux citoyens des USA de s ? exprimer librement ou encore le droit d ? avoir accès à un juge indépendant Lorsque la fédération s ? est constitué le premier congrès américain a considéré qu ? il fallait compléter la Constitution américaine En ont été adoptés les dix premiers amendements dans lesquels ?gurent un certains nombres de garanties apportés aux citoyens Par exemple l ? amendement n ou encore le principe selon lequel Nul ne sera privé de vie de liberté ou de propriété sans procédure légale