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Td corrigac na01 TD N SEANCE N CAS PRATIQUE SYLLOGISME Résumé des faits Aurèle et Blandine se sont rencontrés en Ils se sont mariés le Novembre à Pte-à-Pitre Le Février Blandine met au monde Chimène En septembre Blandine entame une liaison passionnée avec

TD N SEANCE N CAS PRATIQUE SYLLOGISME Résumé des faits Aurèle et Blandine se sont rencontrés en Ils se sont mariés le Novembre à Pte-à-Pitre Le Février Blandine met au monde Chimène En septembre Blandine entame une liaison passionnée avec Kenneth son professeur de zumba Aurèle compris vite l ? adultère de Blandine En Janvier Aurèle invite sa femme pour une semaine de croisière dans la Cara? bes a ?n de sauver son couple Après cette croisière Blandine rompt avec Kenneth et remplace ses cours de zumba par des séances de psychologues Le mai Blandine donne naissance à son ?ls Kenny Mais en Septembre Blandine prend des cours de salsa et découvre une véritable pass Elle songe qu ? à danser en négligeant sa famille et le travail En Décembre Blandine pris conscience que cette obsess pour la salsa anormale et prend la décision de consulter un nveau psychologue Aristide Blandine débuta une nvelle adultère avec Quest de Droit Pbléme juridiq Les condit à la demande de divorce sont-elles réunies en l ? espèce Exposé de la règle de Droit La Majeure Selon l ? Article du Code Civil Les époux se doivent mutuellement respect ?délité secours assistance ? Cet article complète l ? article càd qu ? il y a eu ici violation grave adultère et renouvelée adultère négligence famille ? Selon l ? Article du Code Civil Le divorce peut être demandé par l'un des époux lorsque des faits constitutifs d'une violation grave ou renouvelée des devoirs et obligations du mariage sont imputables à son conjoint et rendent intolérable le maintien de la vie commune ? Applicat des Faits de l ? espèce La Mineure En l ? espèce Blandine a manquée aux devoirs aux obligat de son mariage ?délité assistance ? Ici l ? adultère se caractérise par la liaison passionnée de Blandine et son professeur de zumba Kenneth qui a eu lieu en Septembre Un nveau adultère recommence en Décembre avec son psychologue Aristide En plus de toutes ses violat elle a négligé sa famille travail et ses contribut aux besoins familiaux Mais aussi Blandine à voulu faire chambre à part ce qui ne convient pas dans un contrat de mariage Conclusion Pr conclure Aurèle pourra entamer une action de divorce pr faute justi ?er par les violat aux engagements du mariage causé par Blandine fait imputable CSYLLOGISME Quest de Droit Pbléme juridiq Quels sont les moyens de défense que pourrait faire valoir Blandine face à cette act de divorce pour faute Exposé de la règle de Droit La Majeure Selon l ? Article du Code Civil La réconciliat des époux intervenue depuis les faits allégués empêche de les invoquer comme cause de divorce Le juge déclare alors la demande irrecevable Une nouvelle dmde peut cpdt être formée en raison de faits survenus ou découverts depuis la réconciliat les faits anciens pouvant alors être rappelés à l ? appui de cette nouvelle dmde Le maintien ou la reprise temporaire de la vie commune ne sont pas