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Cahier charges sig lot 2 REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE WILAYA D ORAN DIRECTION DE L URBANISME ET DE LA CONSTRUCTION CAHIER DES CHARGES TYPE RELATIF AUX ETUDES DE DIAGNOSTIC DU VIEUX BATI DE LA WILAYA D ORAN MISE EN PLACE DU SYSTEME D INF

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE WILAYA D ORAN DIRECTION DE L URBANISME ET DE LA CONSTRUCTION CAHIER DES CHARGES TYPE RELATIF AUX ETUDES DE DIAGNOSTIC DU VIEUX BATI DE LA WILAYA D ORAN MISE EN PLACE DU SYSTEME D INFORMATION GEOGRAPHIQUE LOT N Mokrani SidiOkba Sidi El bachir CTABLE DES MATIERES INSTRUCTIONS AUX SOUMISSIONNAIRES a - dispositions administratives générales Article objet du cahier des charges Article quali ?cation du soumissionnaire Article visite sur site et dépense encourues du fait de l appel d o ?re Article Publication de l avis d appel d o ?res Article Retrait du cahier des charges Article Contenu du dossier de l avis d appel d o ?re c- préparation des soumissions Article validité des o ?res Article Forme et signature des o ?res Article montant de l o ?re Article dépôts des o ?res Article Délais de présentation des o ?res Article ouverture des plis Article caractère con ?dentiel de la procédure d analyse et d évaluation des o ?res Article détermination de la conformité des o ?res au dossier d appel d o ?res Article Critère de sélection des o ?res e attribution du marche Article droit reconnu au service contractant d accepter ou de rejeter toute o ?re non-conforme au cahier des charges Article droit reconnu au service contractant d accepter ou de rejeter toute o ?re non-conforme au cahier des charges Article contestations et recours Article attribution provisoire du marché Article noti ?cation de l attribution du marché Article validité du marché DECLARATION A SOUSCRIRE CONTRAT Article objet du cahier des charges Article A mode de passation Article B Textes généraux Article documents contractuels Article étendue des prestations des missions consistance contenu et nature des prestations Article exercice de la mission Article délais et décomposition Article coordination Article dé ?nitions Article véri ?cation des pièces du dossier CArticle négociations techniques Article ordre de service Article programme et moyens a mettre en ?uvre Article succession des opérations Article révision des prix Article pénalités de retard Article garanties Article intérêts moratoires Article montant du marche Article approbation des phases Article modalités de paiement Article facturation Article domiciliation bancaire Article obligations du maitre d ?uvre Article habilitations Article obligations du maitre de l ouvrage Article impôts droits et taxes Article nantissement Article résiliation Article sous-traitance Article règlement des litiges Article avenants Article Identi ?cation et qualité des personnes habilitées à signer Le marché Article entrée en vigueur du marche Article autre clauses descriptif des travaux de la MISSION DIAGNOSTIC DU TISSU URBAIN I DISPOSITIONS GENERALES I- Objet II OBJECTIF DE LA MISSION III Contenu de la tache maitre d ?uvre charge de la mise en place du SIG Bordereau des pris unitaires Devis quantitatif et estimatif Lot unités CINSTRUCTIONS AUX SOUMISSIONNAIRES A - DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES GENERALES Article objet du cahier des charges Le présent cahier des chargesà pour objet l étude de diagnostic du vieux b? ti de la wilaya d Oran mise en place du système d information géographique ? en vue de