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Basique du droit INTRODUCTION CONCEPTS DE BASE PlanLes di ?érents types de droit Polysémie du droit Droit objectif Règles générales et abstraites Règles individuelles et concrètes Droit Positif Droit subjectif Droit de personnalité Droit ordinaire Droit s

INTRODUCTION CONCEPTS DE BASE PlanLes di ?érents types de droit Polysémie du droit Droit objectif Règles générales et abstraites Règles individuelles et concrètes Droit Positif Droit subjectif Droit de personnalité Droit ordinaire Droit sociétaire Droit de créance Droit Réel Droit réel autonome Droit de propriété Droit de use fruit Droit d ? usage art Droit d ? usage art Droit réel accessoire Droit de propriété Droit de privilèges Droit de nonlissement Droit intellectuel Droit littéraire et artistique Droit industriel Les branches du droit Droit national Droit national public Droit constitutionnel Droit administratif Droit ?scal Droit pénal CDroit national privé Droit civil Droit commercial Droit judiciaire Droit international Droit international public Droit international privé CINTRODUCTION CONCEPTS DE BASE Les di ?érents types de droit Polysémie du mot droit ? Le sens du mot droit varie selon les contextes Mais la signi ?cation la plus courante est un ensemble de règles de conduite sociale obligatoires qui visent à mettre de l ? ordre dans la société Le droit objectif C ? est le droit dans son premier sens avoir le droit ? qui évoque la possibilité d ? action Il y a deux types de droit objectif les règles générales et abstraites et les règles individuelles et concrètes Règles générales et abstraites S ? adressent à la généralité et à la fois à des personnes qui sont abstraitement désignées à l ? aide d ? un concept Représentation abstraite de la réalité Exemple un mineur catégorie de personnes ayant moins de ans La caractéristique de ces règles est indéterminée abstraite dans le sens ou elles s ? adressent à un groupe de personne abstrait mais ne peut s ? appliquer à personne en particulier concret Règles individuelles et concrètes Elles s ? adressent à l ? individu et est concrète car elle est appliquée à des lieux concrets et précis Exemple les règles ne visant que le roi le permis de b? tir NB à propos du droit positif certains disent que ce droit ne recouvre qu ? une partie et d ? autres toutes les parties des règles générales et abstraites On peut le prendre soit pour synonyme de droit objectif ou bien l ? appeler droit naturel un droit qui ne change ni dans le temps ni dans l ? espace Droit Subjectif Le droit objectif peut être approché de di ?érente manière Il peut être appréhendé de l ? extérieur comme un objet Il appara? t alors de la sorte sous la forme de d ? un corps de règles destinées à contribuer à un ordonnancement cohérent de la vie en société et des relations qui s ? y nouent C ? est le droit objectif Le droit objectif peut également être saisi de l ? intérieur Il vise alors la prérogative ou le pouvoir que le droit objectif confère à quelqu ? un que ce soit directement ou par la truchement du comportement imposé à son destinataire Dans cette mesure l ? intéressé devient le sujet du droit