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Cours gabsi ifrs 15 med chakroun

l IHEC Carthage UNIVERSITÉ DE CARTHAGE INSTITUT DES HAUTES ÉTUDES COMMERCIALES ANNÉE UNIVERSITAIRE table wo rd press com IFRS PRODUITS DES ACTIVITÉS ORDINAIRES TIRÉS DE CONTRATS p CONCLUS AVEC DES CLIENTS visioncom I OCTCOCOPIE e arthage Gsm R daoud mbareK - ya hoo f 'ni M Abderrazak GABSI Universitaire et Expert comptable C ? Normes Comptables l f ? -- Ic Hj-lIEIl tC ? - ? -'- as -- - f - I UNIVERSITÉDECARTHAGE - - - i INSTITUT DES HAUTES ÉTUDES COMMERCIALES MASTÈRE PROFESSIONNEL EN COMTABILITÉ COURS NORMES INTERNATIONALES D'INFORMATION FINANCIÈRE m IFRS PRODUITS DES ACTIVITÉS ORDINAIRES o TIRÉS DE CONTRATS CONCLUS AVEC DES CLIENTS ss c OBJECTIF ET CHAMP D'APPLICATION re Introduction p Fin mai l'International Accounting Standards Board IASB a publié une nouvelle d norme IFRS Produits des activités ordinaires tirés de contrats avec des clients qui r remplace lAS Contrats de construction lAS Produits des activités ordinaires IFRIC o Programmes de ?délisation de la clientèle IFRIC Contrats de ? construction de biens immobiliers IFRIC Transferts d'actifs provenant de clients et SIC Produits des w activités ordinaires - Opérations de troc impliquant des services de publicité le IFRS est l'aboutissement d'un projet de convergence commencé en par l'IASB et le Financial Accounting Standards Board FASB des États-Unis Un document de travail publié en a été suivi par un premier exposé-sondage en et par un deuxième en b IFRS dans sa version dé ?nitive est presque entièrement en convergence avec les ta USGAAP les principales di ?érences avec ces derniers ayant trait aux informations à fournir aux périodes intermédiaires au seuil de recouvrabilité pour les contrats et au calendrier p d'adoption Les deux conseils ont également mis sur pied un groupe conjoint de ressources pour faciliter la transition qui les aidera au fur et à mesure à résoudre tout problème de m diversité dans la pratique et à répondre aux questions liées à la mise en ?uvre Ils pourraient donc publier des directives ou des interprétations supplémentaires avant l'entrée o en vigueur d'IFRS en c Objectif ion L'objectif de la norme IFRS est d'établir les principes que l'entité doit appliquer pour présenter des informations utiles aux utilisateurs des états ?nanciers concernant la nature is le montant le calendrier et le degré d'incertitude des produits des activités ordinaires et des ux de trésorerie provenant d'un contrat conclu avec un client ev Pour satisfaire à cet objectif la norme IFRS pose comme principe fondamental que l'entité doit comptabiliser les produits des activités ordinaires de manière à montrer quand les biens ou les Rservices promis aux clients sont fournis et à quei montant de contrepartie l'entité s'attend à avoir droit en échange de ces biens ou services L'entité doit tenir compte des conditions du contrat et de tous les faits et Circonstances pertinents lorsqu'elle applique la norme IFRS L'entité doit appliquer la norme IFRS y compris les mesures de simpli ?cation dont elle se prévaut le cas échéant de façO unir - aux contrats présentc - t des caractéristiques similalr-es et