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Cdg 53 diaporama de presentation ppcr rifseep version pdf 1 compressed

Réunion PPCR et RIFSEEP - novembre CRéunion PPCR et RIFSEEP - novembre CCARRIERE GRADE ne pas confondre les échelles de rémunération C C et C ? OBLIGATOIRE REGIME INDEMNITAIRE FONCTION ? avec les groupes de fonctions C et C OBLIGATOIRE si la collectivité a un régime indemnitaire ou si elle souhaite en mettre un en place sinon FACULTATIF Réunion PPCR et RIFSEEP - novembre CPPCR protocole relatif à la modernisation des Parcours Professionnels des Carrières et des Rémunérations Textes Transfert primes points o Décret n - du mai portant mise en ?uvre de la mesure dite du transfert primes points ? o Décret n - du août portant majoration du traitement de certains fonctionnaires territoriaux béné ?ciaires d ? une clause de conservation d ? indice à titre personnel Réunion PPCR et RIFSEEP - novembre CPPCR Catégorie C o Décret n - du mai relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique territoriale o Décret n - du mai ?xant les di ?érentes échelles de rémunération pour les fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique territoriale o Décret n - du octobre modi ?ant pour la fonction publique territoriale certains dispositions générales relatives aux fonctionnaires de catégorie C et divers statuts particuliers de cadres d'emplois de fonctionnaires de catégorie C et B o Décret n - du octobre modi ?ant le décret n - du mai portant statut particulier du cadre d'emplois des agents de ma? trise territoriaux o Décret n - du octobre modi ?ant le décret n - du mai portant échelonnement indiciaire applicable aux agents de ma? trise territoriaux Réunion PPCR et RIFSEEP - novembre CPPCR Catégorie B o Décret n - du mai portant dispositions statutaires communes à divers cadres d ? emplois de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique territoriale o Décret n - du mai modi ?ant le décret n - du mars ?xant l'échelonnement indiciaire applicable aux membres des cadres d'emplois régis par le décret n - du mars portant dispositions statutaires communes à plusieurs cadres d'emplois de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique territoriale Catégorie B médico-sociale o Décret n - du mai modi ?ant les dispositions statutaires des cadres d'emplois sociaux de catégorie B de la fonction publique territoriale o Décret n - du mai modi ?ant les dispositions statutaires des cadres d'emplois médico-sociaux de la catégorie B de la fonction publique territoriale o Décret n - du mai modi ?ant les dispositions indiciaires applicables aux cadres d'emplois sociaux de catégorie B de la fonction publique territoriale o Décret n - du mai modi ?ant les dispositions indiciaires applicables aux cadres d'emplois médico-sociaux de la catégorie B de la fonction publique territoriale Réunion PPCR et RIFSEEP - novembre CPPCR Catégorie A médico-sociale o Décret n - du mai modi ?ant les dispositions statutaires de certains cadres d'emplois médico- sociaux de catégorie A de la fonction publique territoriale o Décret n - du mai modi ?ant le décret n