Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Bopi 06mq2017 CBOPI MQ GENERALITES SOMMAIRE TITRES PREMIERE PARTIE GENERALITES Extrait de la norme ST de l ? OMPI utilisée pour la représentation des pays et organisations internationales Codes utilisés en matière de Marques de Produits et de Services Cod

CBOPI MQ GENERALITES SOMMAIRE TITRES PREMIERE PARTIE GENERALITES Extrait de la norme ST de l ? OMPI utilisée pour la représentation des pays et organisations internationales Codes utilisés en matière de Marques de Produits et de Services Codes utilisés en matière d ? inscription dans le registre spécial des Marques de Produits ou de Services Codes utilisés en matière de Marques Renouvelées Codes utilisés en matière d ? Extensions des Marques de Produits ou de Services Classi ?cation Internationale des Marques de Produits et de Services Selon la ème édition de Nice Clari ?cation du Règlement relatif à l ? Extension des Droits suite à une nouvelle Adhésion à l ? Accord de Bangui Adresses utiles DEUXIEME PARTIE Marques regionales de produits et de services à TROISIEME PARTIE Marques de produits et de services en vertu du Protocole de Madrid à QUATRIEME PARTIE Inscriptions au registre spécial des Marques de Produits ou de Services CINQUIEME PARTIE Marques Renouvelées SIXIEME PARTIE Extensions PAGES CBOPI MQ GENERALITES PREMIERE PARTIE GENERALITES CBOPI MQ GENERALITES Extrait de la norme ST de l ? OMPI Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d ? autres entités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle Afghanistan Afrique du Sud Albanie Algérie Allemagne Andorre Angola Anguilla Antigua-et-Barbuda Antilles Néerlandaises Arabie Saoudite Argentine Arménie Aruba Australie Autriche Azerba? djan Bahamas Bahre? n Bangladesh Barbade Bélarus Belgique Belize Bénin Bermudes Bhoutan Bolivie Bonaire Saint-Eustache et Saba Bosnie-Herzégovine Botswana Bouvet ? le Brésil Brunéi Darussalam Bulgarie Burkina Faso Burundi Ca? manes ? les Cambodge Cameroun Canada Cap-Vert Centrafricaine République Chili Chine AF ZA AL DZ DE AD AO AI AG AN SA AR AM AW AU AT AZ BS BH BD BB BY BE BZ BJ BM BT BO BQ BA BW BV BR BN BG BF BI KY KH CM CA CV CF CL CN Cook ? les Corée République de Corée Corée Rép Populaire de Corée Costa Rica Côte d ? Ivoire Croatie Cuba Danemark Djibouti Dominicaine République Dominique Egypte El Salvador Emirats Arabes Unis Equateur Erythrée Espagne Estonie Etats-Unis d ? Amérique Ethiopie Ex Rep Yougoslavie de Macedoine Falkland ? les Malvinas Fédération de Russie Féroé ? les Fidji Finlande France Gabon Gambie Géorgie Géorgie du Sud et les ? les SandwichduSud Ghana Gibraltar Grèce Grenade Groenland Guatemala Guernesey Guinée Guinée-Bissau GuinéeEquatoriale Guyana Ha? ti Honduras Hong Kong CK KR KP CR CI HR CU DK DJ DO DM EG SV AE EC ER ES EE US ET MK FK RU FO FJ FI FR GA GM GE GS GH GI GR GD GL GT GG GN GW GQ GY HT HN HK CBOPI MQ Chypre Colombie Comores Congo Congo Rép Démocratique Iran République Islamique d ? Iraq Irlande Islande Isra? l Italie Jama? que Japon Jersey Jordanie Kazakhstan Kenya Kirghizistan Kiribati Kowe? t Laos Lesotho Lettonie Liban Libéria Libye Liechtenstein Lituanie Luxembourg Macao Macédoine Madagascar Malaisie Malawi Maldives Mali Malte Mariannes du Nord ? les Maroc