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Cartesbruit fiche0 certu2008

Cartes de bruit FICHE N NOVEMBRE Certu Centre d ? Études sur les réseaux les transports l ? urbanisme et les constructions publiques rue Juliette Récamier Lyon Cedex Tél Fax www certu fr Fiche générale sur les cartes de bruit La directive européenne CE du juin relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement et transposée en France par les articles L - à L - et R - à R - du code de l'Environnement et l'arrêté du avril relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement impose la réalisation de cartes de bruit pour les agglomérations de plus de habitants A ?n d'aider les collectivités en charge de la réalisation de ces cartes le Certu a publié en un guide méthodologique Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération ? Les présentes ?ches s'appuient sur les retours d'expérience collectés depuis sa parution Elles visent à compléter et enrichir ce guide en particulier pour les autorités compétentes des agglomérations Mais le contenu de ces ?ches peut aussi être utilisé pour certains sujets pour la réalisation des cartes de bruit des grandes infrastructures de transports Rédaction Ces ?ches ont été élaborées par un groupe de travail piloté par N Fürst Certu et réunissant B Vincent Acoucité F Mietlicki et D Guérin Bruitparif B Miège et X Only Cete de Lyon J Larivé et E Rouchon DGPR Mission Bruit et Agents Physiques C Lamouroux-Kuhn LRPC de Strasbourg J Saurat Certu A Malige DGAC STAC et E Thibier Ademe Elles n'auraient pu voir le jour sans la matière fournie par plusieurs collectivités locales que le groupe de travail tient particulièrement à remercier pour la mise à disposition de documents et de données Liste des ?ches actuellement disponibles Fiche n Conseils pour la rédaction d'un cahier des charges Fiche n Quels b? timents sensibles prendre en compte Fiche n Comment estimer la population exposée Fiche n Organisation des territoires et des compétences Fiche n Quel montage administratif possible entre autorités compétentes Fiche n Comment traiter la multi- exposition route fer aérien industrie Fiche n Quelques pistes pour enrichir la cartographie sonore et intégrer des éléments plus qualitatifs Fiche n Comment prendre en compte les sources de bruit industriel Fiche n Quelle organisation pour la remontée des informations issues des cartes de bruit Fiche n Comment réaliser les cartes de bruit d'évolution Certu POUR EN SAVOIR PLUS Guide méthodologique Comment réaliser les cartes de bruit stratégiques en agglomération ? Certu décembre Directive CE du juin pour l'évaluation et la gestion du bruit dans l'environnement Article L - à L - du code de l'Environnement Article R - à R - du code de l'Environnement reprenant le Décret n - du mars relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement Arrêté du avril relatif à l'établissement des cartes de bruit et des plans de prévention du bruit dans l'environnement POUR DES QUESTIONS SUR - les