Cm du 26 03 2021 CONSEIL MUNICIPAL VENDREDI MARS ?? H Ordre du jour Approbation de la séance précédente Ordre du Jour rapports joints I ?? FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE - Examen des Comptes Administratifs ?? Budget Principal et Budget Annexe de la Z
CONSEIL MUNICIPAL VENDREDI MARS ?? H Ordre du jour Approbation de la séance précédente Ordre du Jour rapports joints I ?? FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE - Examen des Comptes Administratifs ?? Budget Principal et Budget Annexe de la ZAC du Camp de Royallieu - Approbation des comptes de gestion du Trésorier Municipal de l ? exercice ?? Budget Principal et Budget annexe de la ZAC du Camp de Royallieu - A ?ectation des résultats du Budget Principal et du Budget Annexe de la ZAC du Camp de Royallieu - Adoption des budgets primitifs - Budget Principal et Budget Annexe de la ZAC du Camp de Royallieu - Admission en non-valeur de créances éteintes - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables - Bilan des acquisitions et cessions immobilières de l ? année - Vote des taux d ? imposition - Tarif de la prestation plaque ? des cavurnes ?? Location de matériel son vidéo et lumières ?? Tarifs ?? Tarifs des locations des salles municipales - Capture identi ?cation et stérilisation des chats errants sur le territoire de la ville de Compiègne ?? Convention de subvention avec la Société Protectrice des Animaux - Réaménagement de la Place Saint Antoine ?? Demande de subvention C II ?? PERSONNEL - Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade III ?? AFFAIRES IMMOBILIERES - Convention de servitudes avec la société ENEDIS ?? Parcelle AS n - Sente allée de la Tilloye - Déclassement et cession de la parcelle BA n d ? une super ?cie de m ? à M et Mme COLLARD - Cession d ? un terrain sis Square du ème Spahis - Cession d ? un bien sis bis Cours Guynemer IV ?? TRAVAUX BATIMENTS COMMUNAUX ET TRANSPORTS - Réforme de véhicules - Lancement d ? une consultation pour l ? aménagement d ? aires de jeux dans divers quartiers et écoles - Lancement d ? une consultation pour les travaux d ? isolation thermique dans les écoles et l ? Hôtel de Ville - Remplacement des menuiseries - Lancement d ? une consultation pour la réalisation des travaux de rénovation dans la salle du Conseil Municipal à l ? Hôtel de Ville V ?? VOIRIE ET AMENAGEMENT URBAIN - Proposition de modi ?cation du calcul des droits de voirie applicables aux terrasses ouvertes et fermées y compris les panneaux dans leur emprise - Lancement d ? une consultation pour la réalisation d ? un diagnostic de l ? état des voiries du domaine public communal - Dénomination de voie impasse des Vestales ? dans le quartier de la ZAC des Sablons - Lancement d ? une consultation pour des travaux de création d ? un carrefour à feux tricolores ?? Intersection rue de Senlis rue du Vivier Corax - Lancement d ? une consultation pour les travaux de requali ?cation de voirie dans la rue de la Glacière ?? ème tranche - Lancement d ? une consultation pour des travaux de mise d ? enfouissement des réseaux de
Documents similaires
![](https://b3c3.c12.e2-4.dev/disserty/uploads/preview/11701187654p4krhgmqy5nmze93qee9rthyhlr0silqyoprecjnbhbnpyjou28e0zfvmyrqtvbbslu69yd0j5e27qvpfqci6ct2t8dulbxmagnz.png)
![](https://b3c3.c12.e2-4.dev/disserty/uploads/preview/11701118321m22rg1ajalsb20pdykmlitbx302mkbnddsgiy6ssgjjsccivplliig3fyyq9uxpnxqihcoye5aycpdwschweqqwqihl2fhuuezrf.png)
![](https://b3c3.c12.e2-4.dev/disserty/uploads/preview/117011250704frso2q4k2i77p8ddvxzhikmpidcct3pwrjiiksgml3fdyaapeydfi6mm2v2b8tc4qmkhqbyigwd3io0tb9iba9vy6m7p7zgmznx.png)
![](https://b3c3.c12.e2-4.dev/disserty/uploads/preview/11701167996mmcm0afbndbahecomcqtwifzirbcplr5aznhq3ygn9lv0eudp4grt1oaqofuctbseu8lznrhqbmrlhmg7lwvnq5yfhopdpchrn6k.png)
![](https://b3c3.c12.e2-4.dev/disserty/uploads/preview/11701178895spdskznuokvito2sb7edmgrot77daui77pnqj9pome5rgcwlvixwfzhqpxle8nttwml65udwollohzxpzc6hzs53dyaa7lgzf3bb.png)
![](https://b3c3.c12.e2-4.dev/disserty/uploads/preview/11701083684wrsbbczypkrptumcomkrg8k87gyanxfp2rh56eduojeftmeniemjwpbu6xneyh8udiudlrmypbuhc1gymm4gh0ijbunxvosmh42d.png)
![](https://b3c3.c12.e2-4.dev/disserty/uploads/preview/11701074834i89tcuwplnkchay2hwyae3zvaenprbnuuxhhbcxo22fl8u5bfx0cww1z3odmeb7k6h0xposygd3m26sma1pw1tsvo5fikxjogtej.png)
![](https://b3c3.c12.e2-4.dev/disserty/uploads/preview/117056691086ai74hqgvy2ngqj6ucqu6cclj2kkug6obqau9l0is56mqy2veyoref0d0okd4ascp7rw3gm6el6q4q5f8v6kk5snzksufmsiyezf.png)
![](https://b3c3.c12.e2-4.dev/disserty/uploads/preview/117012083567dhnehq5b243afyyp9bf3b7lhifrcwgxkewoei7olce6svyhzmgksuwbac4nlsedqkbwzjvelxr7hc9wcpkkqpz8e1brvml3ns7o.png)
![](https://b3c3.c12.e2-4.dev/disserty/uploads/preview/11701114694n0ftb4q4kkjilihmbjxhcftnebniqulsycn56pda5nktyo4ojtpioxbkkl06xzpja2tvtdbvf5vxt0p9kye2ruxbdv2p2eltmlcz.png)
-
40
-
0
-
0
Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Attribution requise- Détails
- Publié le Oct 19, 2022
- Catégorie Administration
- Langue French
- Taille du fichier 187.3kB