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Droit commercial et de societes 1

Droit Commercial et de Sociétés Prof Mr Slassi Réalisé par une étudiante du groupe A Introduction Branche du droit privé relative aux opérations juridiques faites par les commerçants soit entre eux soit avec leurs clients le droit commercial est constitué de l ? ensemble des règles juridiques applicables aux transactions commerciales Il o ?re le cadre juridique à l ? intérieur duquel se nouent et évoluent les rapports entre les professionnels du commerce Ce droit est principalement destiné à régir les rapports des personnes qui accomplissent en leur nom et pour leur compte des actes de commerce ? ie les commerçants Objectif assurer un minimum d ? ordre de sécurité et d ? honnêteté entre les professionnels du commerce Ce qui peut se révéler d ? une importance primordiale dans le monde des a ?aires Histoire La première législation écrite de caractère commercial correspond à certaines dispositions du code de Hammourabi on y trouve des règles sur le contrat des sociétés prêt à intérêt de dépôt ? Le droit grec de même que le droit romain comporte des règles sur les sociétés les banques et les assurances maritimes En droit romain le terme commercium est employé pour désigner tous les rapports juridiques que les commerçants ont entre eux relativement à l ? utilisation des biens On distingue donc les choses in commercio et extra commercio Au début du ème siècle on voit émerger le droit commercial Sa première caractéristique c ? est d ? avoir une connotation internationale CAu ème siècle le roi Charles créa en des juridictions commerciales En et sur l ? initiative de Colbert le roi Louis publia de grandes ordonnances sur le commerce terrestre et maritime qui furent les premières législations globales soumettant les commerçants à un régime autonome En avec la décadence des corporations et la demande de suppression des monopoles la loi Le Chapelier proclama la liberté du commerce et d ? industrie Napoléon Bonaparte adopta en le premier code de commerce français Au ème siècle on assiste à un déclin du libéralisme économique qui avait triomphé au ème siècle on constate un véritable interventionnisme des pouvoirs publics Le début du ème siècle verra une véritable poussée des principes du libéralisme économique qui semble aujourd ? hui sous le contrôle de l ? État suite aux e ?ets de la crise économique de Histoire du commerce du Maroc La période antéislamique L ? historien grec Hérodote vers à av J C décrivait à son époque le commerce muet de l ? or avec les peuplades des rivages de l ? Atlantique Les carthaginois franchissait le détroit de Gibraltar débarquaient leurs ? marchandises sur le rivage remontaient à bord puis allumaient de grands feux pour faire connaitre leur arrivée Les indigènes eux arrivaient alors ne touchaient à rien plaçaient une certaine quantité d ? or et s ? écartaient Par la suite les carthaginois ne reprenaient l ? or que lorsque les berbères en avaient mis une quantité qui leur semblait couvrir le prix de