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Droit de l x27 urbanisme 1

DROIT DE L'URBANISME Bibliographie Code de l'urbanisme savoir le manipuler PRECIS le droit de l'urbanisme DALLOZ de l'auteur Priet initialement Jacquot Droit de l'urbanisme et de la construction Jean- Bernard AUBRY Manuel de Robert SAVY Le droit de l'urbanisme de J-P LE BRETON droit fondamental en Revues spécialisées Urbanisme LEXIS L'AJPI et la RDI chez DALLOZ théories de bonne qualité Le bulletin juridique du droit de l'urbanisme aux éditions l'UFE à consulter uniquement en bibliothèque Le droit de l'urbanisme normes productives en particulier par les collectivités territoriales Les collectivités publiques n'ont pas du tout des politiques homogènes Certaines communes ne mettent rien en ligne quant à leur réglementation de l'urbanisme D'autres communes vont mettre en ligne notamment le plan local d'urbanisme de la ville D'autres encore vont faire un réel e ?ort de présentation de leur réglementation de l'urbanisme notamment avec une cartographie Ex la ville de Rouen a réalisé un site très interactif A voir le site concernant le chemin directeur d'Ile-de-France tous les travaux en cours sur Paris ainsi que les ré exions sur la corrélation qui existe entre l'urbanisme et le droit de l'urbanisme Le droit de l'urbanisme est le droit vivant sur l'avenir de la société PLAN Introduction historique PARTIE I La normalité de l'urbanisme PARTIE II La plani ?cation de l'urbanisme Plani ?cation stratégique Plani ?cation réglementaire PARTIE III Régime des autorisations de l'urbanisme Théorie générale des autorisations en matière de l'urbanisme Il s'agit d'autorisations généralement ni cessibles ni transmissibles sauf exceptions en droit de l'urbanisme le permis de construire est transmissible et donc valorisable autorisations patrimoniales du droit de l'urbanisme PARTIE IV L'urbanisme opérationnel Il s'agit d'une technique par laquelle les puissances publiques agissent sous la forme de projets qui sont reliés au protocole du droit de l'urbanisme des terrains mais aussi des zones d'aménagement urbains ou à plus grande échelle des opérations de plus grande ampleur d'intérêt national o? on agit avec des leviers beaucoup plus étendus droit de préemption spéci ?que attribué à l'État Il s'agit d'un nouvel outil pour réaliser un projet et Ccela induit parfois la fabrication d'un nouvel outil Eventuellement dépend du temps qui reste mais semble peu probable PARTIE V Contentieux de l'urbanisme Administratif Civil et pénal INTRODUCTION HISTORIQUE Urbanisme et développement Urbanisme Urbs ville en réalité c'est un mot extrêmement récent puisqu'il a été utilisé pour la première fois autour de l'année L'hypothèse la plus répandue est qu'elle a pour la première fois été utilisée par un professeurs suisse dans une revue Pourquoi ce mot na? t-il en cette période Le phénomène urbain est largement antérieur à cette période mais nécessite de structurer ou recréer l'organisation de la ville il s'agit d'une période charnière entre la conception ancienne reposant sur l'absence de logique générale d'urbanisation en e ?et la logique spéciale relevait du droit ?scal ou esthétique ou encore du droit du transport C'est à partir de qu'on voit appara? tre l'idée que tout ce qui attrait à l'organisation de la ville doit s'envisager de manière coordonnée