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Eie lalla mimouna definitif

ROYAUME DU MAROC REGION DE RABAT-SALE- KENITRA PROVINCE DE KENITRA COMMUNE DE LALLA MOMOUNA ÉTUDE D ? IMPACT SUR L ? ENVIRONNEMENT DU PROJET D ? UNE STATION DE SERVICE ET SES ANNEXES Version Finale PETITIONNAIRE Mr ADIL LEMCHAOUK JANVIER ELABORE PAR BEGEM Siège social Lotissement Brika n Kenitra ??Email Begem controle gmail com CA DH R C KENITRA PATENTE I F C N S S Compte BC N BMCE BANK KENITRA ICE Fix Fax GSM CSOMMAIRE EIE D ? UNE STATION DE SERVICE ET SES ANNEXES A LA COMMUNE LALLA MIMOUNA Pétitionnaire Mr ADIL LEMCHAOUK SOMMAIRE I PREAMBULE II INTRODUCTION III SYNTHESE EIE IV LE CONTEXTE JURIDIQUE POUR LA REALISATION DE L ? EIE Instruments de protection Milieux naturels Pollution et Nuisance Aménagement du territoire et Urbanisme Santé et sécurité au travail Activités Développement durable Convention Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques CCNUCC V CADRE INSTITUTIONNEL Ministère de l ? Intérieur Centre Régional de l ? Investissement CRI Commission Régionale Uni ?ée d ? Investissement Commune Ministère de l ? Energie des Mines et de l ? environnement Ministère de l ? Equipement du Transport de la Logistique et de l ? Eau Ministère de la santé Ministère de de l ? Industrie du Commerce de l ? Économie verte et numérique Ministère de l ? Aménagement du territoire national de l ? Urbanisme de l ? Habitat et de la Politique de la ville Ministère de l ? Agriculture de la pêche maritime du développement rural et des eaux et forêts L ? Agence du Bassin Hydraulique Sebou ABHS VI JUSTIFICATION DU PROJET ET DU CHOIX DE SA LOCALISATION VII DESCRIPTION DU PROJET Situation du projet Foncier CPétitionnaire EIE D ? UNE STATION DE SERVICE ET SES ANNEXES A LA COMMUNE LALLA MIMOUNA Mr ADIL LEMCHAOUK Investissement Constructions projetées Equipements Moyens humains Conception de la future station-service Les citernes La tuyauterie Local pour vidange des véhicules Local lavage de véhicules Dépôt Aire de circulation de véhicule Distributeurs Dispositif du point de vente Dispositif du stockage Le fonctionnement mécanique de la pompe à carburant Equipements de sécurité Assainissement liquide Assainissement solide Eau Energie VIII ETUDE DE DANGER Typologie De la Station-Service Risques d'incendie et d'explosion dans la station- service A Vapeur d'essence B Zonage des zones dangereuses des stations- service C Zones nominales des zones dangereuses à indiquer sur les produits dangereux dessin de zone Analyse De Risques IX ETAT DE REFERENCE DE L'ENVIRONNEMENT DE LA ZONE D'ETUDE Situation géographique Délimitation de la zone d ? étude Climatologie TEMPERATURE Géologie CPétitionnaire EIE D ? UNE STATION DE SERVICE ET SES ANNEXES A LA COMMUNE LALLA MIMOUNA Mr ADIL LEMCHAOUK Hydrologie Hydrogéologie Milieu physique A A l ? échelle régionale B L ? échelle locale Eléments humains A Démographie B Les secteurs économiques X EVALUATION DES IMPACTS DU PROJET SUR L ? ENVIRONNEMENT Impacts positifs A Durant la phase de chantier B Durant la phase d ? exploitation C Durant la phase de démantèlement Impacts négatifs Evaluation des