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Guide de l x27 etude d x27 impact sur l x27 environnement des parcs eoliens

GUIDE DE L'ETUDE D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT DES PARCS EOLIENS Ministere de I'Ecologie et du Developpement Durable Agence de I'Environnement et de la MaTtrise de I'Energie CGUIDE ETUDE D'IMPACT EOLIEN Avant-propos Le present guide propose un cadre et une demarche pour la realisation de I'etude ou de la notice d'impact d'un projet eolien telles qu'elles sont prevues par la loi n - du juillet II s'appuie essentiellement sur I'experience des projets terrestres Malgre un moindre retour d'experience sur les projets eoliens en mer un chapitre leur est consacre Ce guide precise la reglementation en vigueur en et emet des recommandations techniques sur la conduite et la presentation des etudes d'impact II vise a accroitre la qualite des etudes d'impact et done a favoriser la reussite des projets notamment sur le plan de I'acceptabilite locale et de la protection de I'environnement La demarche proposee constitue une reference a laquelle tous les acteurs concernes par les projets eoliens peuvent se reporter L'elaboration du guide a implique des experts issus de I'administration des associations et de la profession On en trouve la liste en annexe II s'appuie sur le savoir-faire disponible en France et a I'etranger II sera regulierement actualise en fonction des evolutions reglementaires et de I'amelioration des connaissances en exploitant notamment les suivis environnementaux qui seront mis en place Ce guide est particulierement destine aux ? maTtres d'ouvrage publics et prives ? bureaux d'etudes ? services instructeurs des echelons deconcentres de I'Etat ? elus ? acteurs locaux et groupes de citoyens ? commissaires enqueteurs Alors que se concretise une premiere vague de projets eoliens et que de nombreux autres sont en cours d'instruction il est essentiel de rappeler I'attention qui doit etre portee au volet environnemental pour assurer la reussite d'un projet Ce guide qui s'appuie sur des experiences regionales et internationales a une portee nationale II aidera les acteurs du territoire a inscrire leurs projets dans une perspective de developpement durable par la prise en compte des di ?e rents enjeux environnementaux au meme tit re que les aspects techniques economiques et sociaux CSommaire AVANT- PROPOS PREFACE INTRODUCTION A QUI S'ADRESSE CE GUIDE COMMENT CE GUIDE A ETE REALISE QUE CONTIENT CE GUIDE QUELQUES POINTS ESSENTIELS SUR DEVALUATION ENVIRONNEMENTALE POURQUOI L'ENERGIE EOLIENNE LE CADRE REGLEMENTAIRE DE L'ETUDE DIM PACT QUELS SONT LES PROJETS SOUMIS A ETUDE D'IMPACT ETUDE D'IMPACT ET NOTICE D'IMPACT LES OBJECTIFS DE L'ETUDE D'IMPACT LE CONTENU DE L'ETUDE D'IMPACT LA DEMARCHE D'ETUDE LA CONCERTATION DANS LE MONTAGE DE PROJET EOLIEN LA CONDUITE DES ETUDES LA DEMARCHE GENERALE D'ETUDE D'IMPACT DU PROJET CADRAGE PREALABLE Cadre reglementaire Objectif et interets du cadrage prealable Comment proceder De ?nition de I'aire d'etude ANALYSE DE L'ETAT INITIAL Caracteristiques de I'environnement du site Methodes d'etude et d'analyse Synthese des enjeux environnementaux PRESENTATION DES PARTIS D'AMENAGEMENT ET DES VARIANTES De ?nition de plusieurs partis d'amenagement et de leurs variantes Evaluation des partis d'amenagement et de leurs variantes EVALUATION DES EFFETS SUR L'ENVIRONNEMENT Les di ?erents types d'e ?ets Identi ?cation des e ?ets Appreciation de